Déposée le 25 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODEM SYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SODEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODEM SYSTEM domicilié(e) 7 Route de Berchères sur Vesgre - 28260 - LE MESNIL SIMON - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 323 776 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SODEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODEM SYSTEM, Société par Actions Simplifiée - 7 Route de Berchères sur Vesgre - 28260 - LE MESNIL SIMON - France - SIREN 438323776
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2007 n°2347983 - Publication au BOPI 2007-07-30
Inscription le 14 décembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°424289 - Publication au BOPI 2005-12-14
Renouvellement sans limitation n°2097591 - Publication au BOPI 1997-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09
Inscription le 24 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437492 - Publication au BOPI 2006-07-24
Inscription le 15 décembre 2017 - Changement d'adresse n°713204 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2017 n°2658876 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-12
Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;constructions transportables non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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