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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEM MILLERET FERMETURES
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MILLERET FERMETURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLERET FERMETURES
SODEM MILLERET FERMETURES (SARL)

Numéro de dépôt :
1493326
Date de dépôt :
06/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/1998
MILLERET FERMETURES de SODEM MILLERET FERMETURES

Présentation de la marque MILLERET FERMETURES

Déposée le 6 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEM MILLERET FERMETURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MILLERET FERMETURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEM MILLERET FERMETURES domicilié(e) 306, rue Albert Thomas, 42153 RIORGES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque MILLERET FERMETURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLERET FERMETURES est expirée depuis le 6 octobre 1998.


SODEM MILLERET FERMETURES (SARL) - 306, rue Albert Thomas, 42153 RIORGES. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Volets, portes, portes de service, portes de caves, portails, portails de garages, fermetures de bâtiment en général, ferrures de tout type pour le bâtiment.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.