Déposée le 2 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODELEM TERTIAIRE & GMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SODELEM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODELEM TERTIAIRE & GMS domicilié(e) Route Nationale 39, Zone Artisanale,62161 DUISANS (dossier no 2339523) - 62161 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 458 609 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel HARDEMAN domicilié(e) 31 Place Jules Senis, BP 134,62403 BETHUNE CEDEX (dossier no 2339523) - 62403 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SODELEM est expirée depuis le 2 mai 2017.
SODELEM TERTIAIRE & GMS SAS - Route Nationale 39, Zone Artisanale,62161 DUISANS (dossier no 2339523) - 62161 - France - SIREN 328458609
Maître Michel HARDEMAN - 31 Place Jules Senis, BP 134,62403 BETHUNE CEDEX (dossier no 2339523) - 62403 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42
Inscription le 15 octobre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°462500 - Publication au BOPI 2007-10-15
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2007 n°2339523 - Publication au BOPI 2007-04-19
Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24
Appareils et instruments électriques: installations haute et basse tension, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils de chauffage électrique ou solaire, pompes à chaleur - Installations sanitaires
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SODELEM"
