LOTO CODE LE LOTO CODE DE LA ROUTE LE LOTO CODE PLAISANCE LE LOTO CODE POSTAL
Présentation de la marque LOTO CODE LE LOTO CODE DE LA ROUTE LE LOTO CODE PLAISANCE LE LOTO CODE POSTAL
Déposée le 18 juin 1982 par SODEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOTO CODE LE LOTO CODE DE LA ROUTE LE LOTO CODE PLAISANCE LE LOTO CODE POSTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LOTO CODE LE LOTO CODE DE LA ROUTE LE LOTO CODE PLAISANCE LE LOTO CODE POSTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOTO CODE LE LOTO CODE DE LA ROUTE LE LOTO CODE PLAISANCE LE LOTO CODE POSTAL est expirée depuis le 18 juin 2002.
SODEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 juin 1992 n°2005972 - Publication au BOPI 1992-06-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45
Inscription le 25 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°50921 - Publication au BOPI 1991-01-25
Inscription - Transmission de propriété n°4608 - Publication au BOPI