Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIN-PACK
SODEL - SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DES APPLICATIONS DE L'ELECTRICITE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1266137
Date de dépôt :
22/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/1994

Présentation de la marque PIN-PACK

Déposée le 22 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) SODEL - SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DES APPLICATIONS DE L'ELECTRICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIN-PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODEL - SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DES APPLICATIONS DE L'ELECTRICITE domicilié(e) 336-340, rue Saint-Honoré, 75001 PARIS. - France.

La marque PIN-PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SODEL - SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DES APPLICATIONS DE L'ELECTRICITE a également déposé les autres marques suivantes : LE BEAU SPORT , HORACE , (Marque figurative) , REVUE FRANÇAISE DE L'ÉLECTRICITÉ , S SODEL , Les aventures de l'énergie , (Marque figurative) , HORACE , L'ENERGIE D'ENTREPRENDRE , CAMPAGNE CETELEC


SODEL - SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DES APPLICATIONS DE L'ELECTRICITE (S.A.) - 336-340, rue Saint-Honoré, 75001 PARIS. - France


Inscription le 25 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°50921 - Publication au BOPI 1991-01-25

Constitution de briquettes combustibles destinées à l'industrie ou au chauffage, composées d'aiguilles de pin mortes et de pâte à papier de récupération.Papier et articles en papier;carton et articles en carton;journaux. Liaison ou compression par de la colle ajoutée ou par du plâtre ou autres ingrédients.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.