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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEFIGG
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COMMINGES SPORTS MECANIQUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMMINGES SPORTS MECANIQUES
SODEFIGG, SARL

Numéro de dépôt :
3661168
Date de dépôt :
01/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
01/07/2019
COMMINGES SPORTS MECANIQUES de SODEFIGG

Présentation de la marque COMMINGES SPORTS MECANIQUES

Déposée le 1 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEFIGG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « COMMINGES SPORTS MECANIQUES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEFIGG domicilié(e) AVENUE DE SAINT GIRONS - 31260 - SALIES DU SALAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 208 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE PIEDAGNEL, Avocat domicilié(e) 4 RUE DES POTIERS - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMINGES SPORTS MECANIQUES est expirée depuis le 1 juillet 2019.

SODEFIGG a également déposé les autres marques suivantes : COLOMB'EVENTS Organisation Sport auto & manifestations , ,


SODEFIGG, SARL - AVENUE DE SAINT GIRONS - 31260 - SALIES DU SALAT - France - SIREN 445208556


STEPHANE PIEDAGNEL, Avocat - 4 RUE DES POTIERS - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;

Transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.