Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPLEMENTAIRE NON SEDENTAIRE LA COMPLEMENTAIRE DU NON SEDENTAIRE
SODEDIF - SARL - LE KALLISTE, 267 BD CHARLES BARNIER

Numéro de dépôt :
3068933
Date de dépôt :
06/12/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2010
COMPLEMENTAIRE NON SEDENTAIRE LA COMPLEMENTAIRE DU NON SEDENTAIRE de SODEDIF - - LE KALLISTE

Présentation de la marque COMPLEMENTAIRE NON SEDENTAIRE LA COMPLEMENTAIRE DU NON SEDENTAIRE

Déposée le 6 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEDIF - - LE KALLISTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPLEMENTAIRE NON SEDENTAIRE LA COMPLEMENTAIRE DU NON SEDENTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEDIF - - LE KALLISTE domicilié(e) 83000 TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 789 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEDIF - Mr FOUCOU JACQUES-YVES - France.

La marque COMPLEMENTAIRE NON SEDENTAIRE LA COMPLEMENTAIRE DU NON SEDENTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPLEMENTAIRE NON SEDENTAIRE LA COMPLEMENTAIRE DU NON SEDENTAIRE est expirée depuis le 6 décembre 2010.


SODEDIF - SARL - LE KALLISTE, 267 BD CHARLES BARNIER - 83000 TOULON - France - SIREN 353789761


SODEDIF - Mr FOUCOU JACQUES-YVES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Assurances ; Affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières.