Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE LA PASSION A L'ACTION
SODECOM ROUEN SARL

Numéro de dépôt :
93452516
Date de dépôt :
27/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2003

Présentation de la marque DE LA PASSION A L'ACTION

Déposée le 27 janvier 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODECOM ROUEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE LA PASSION A L'ACTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODECOM ROUEN domicilié(e) 57 AVENUE DE BRETAGNE BP 1019, 76171 ROUEN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 416 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODECOM ROUEN MICHEL LEPEU - France.

La marque DE LA PASSION A L'ACTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE LA PASSION A L'ACTION est expirée depuis le 27 janvier 2003.

SODECOM ROUEN a également déposé les autres marques suivantes : RACINES NORMANDIE , RACINES AGENCE DE PUBLICITE


SODECOM ROUEN SARL - 57 AVENUE DE BRETAGNE BP 1019, 76171 ROUEN CEDEX - France - SIREN 332416304


SODECOM ROUEN MICHEL LEPEU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

. Education et enseignement . Publications

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.