SODECOM CONCEPT SOLUTION – DETENTE – COMMUNICATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SODECOM CONCEPT SOLUTION – DETENTE – COMMUNICATION
SARL SODECOM CONCEPT
Numéro de dépôt :
3356866
Date de dépôt :
02/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
02/05/2015
Présentation de la marque SODECOM CONCEPT SOLUTION – DETENTE – COMMUNICATION
Déposée le 2 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODECOM CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « SODECOM CONCEPT SOLUTION – DETENTE – COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-23 du 10 juin 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODECOM CONCEPT domicilié(e) no 15, route de la Fénerie,06580 PEGOMAS - 06580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 254 373 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SODECOM CONCEPT domicilié(e) no 15, route de la Fénerie,06580 PEGOMAS - 06580 - France.
La marque SODECOM CONCEPT SOLUTION – DETENTE – COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356866.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL SODECOM CONCEPT - no 15, route de la Fénerie,06580 PEGOMAS - 06580 - France - SIREN 440254373
SARL SODECOM CONCEPT - no 15, route de la Fénerie,06580 PEGOMAS - 06580 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23
Habillage, garniture métalliques pour distributeurs automatiques : panneau de signalisations, ni lumineux, ni mécaniques. Meubles, habillage, garniture non métalliques pour distributeurs automatiques : panneau de signalisation ni lumineux, ni mécanique. Panneau de signalisation lumineux ou mécanique. Mange debout (meuble), meubles, tables, chaises, comptoir, pour zone de restauration rapide.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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