Déposée le 6 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SODECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUNSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODECO domicilié(e) LE VIVIER, 45220 CHATEAU-RENARD (dossier no 2173568) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 606 569 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODECO domicilié(e) (dossier no 2173568) - France.
La marque SUNSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODECO S.A. - LE VIVIER, 45220 CHATEAU-RENARD (dossier no 2173568) - France - SIREN 775606569
SODECO - (dossier no 2173568) - France
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2000 n°2173568 - Publication au BOPI 2000-05-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;huiles alimentaires fluides de régime ou autres issues de graines de tournesol ou en contenant dans un mélange déterminé;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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