Déposée le 6 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SODECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PRO-NAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODECO domicilié(e) LE VIVIER,
45220 CHATEAU-RENARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 606 569 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODECO, S.A.,
M. PRECY JACQUES domicilié(e) LE VIVIER,
45220 CHATEAU-RENARD - France.
La marque PRO-NAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODECO, S.A. - LE VIVIER,
45220 CHATEAU-RENARD - France - SIREN 775606569
SODECO, S.A.,
M. PRECY JACQUES - LE VIVIER,
45220 CHATEAU-RENARD - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2000 n°2173569 - Publication au BOPI 2000-05-19
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2010 n°2439842 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-06
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2020 n°2749420 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-05-28
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;huiles alimentaires fluides de régime ou autres;sauces à salade; conserves
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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