Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORC D'ARTAGNAN.
SODECO S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96615672
Date de dépôt :
12/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2006

Présentation de la marque PORC D'ARTAGNAN.

Déposée le 12 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SODECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORC D'ARTAGNAN. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODECO domicilié(e) Route d'AGEN Zone Agro-Alimentaire, B.P. 116, 32002 AUCH CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 396 520 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODECO S.A. - France.

La marque PORC D'ARTAGNAN. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615672.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC D'ARTAGNAN. est expirée depuis le 12 mars 2006.

SODECO a également déposé les autres marques suivantes : PRECY , EUROVOLT , LEILA , SKINNER DELTA FORCE , (Marque figurative) , EUREKA , PRO-NAT , SUNSOL , SUNSOL , GERMOR


SODECO S.A. (Société Anonyme) - Route d'AGEN Zone Agro-Alimentaire, B.P. 116, 32002 AUCH CEDEX - France - SIREN 396520256


SODECO S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

VIANDES (Carcasse, Demi Carcasse, et Pièces de Découpe). ANIMAUX VIVANTS

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.