Déposée le 12 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SODECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PORC D'ARTAGNAN. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-16 du 19 avril 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODECO domicilié(e) Route d'AGEN Zone Agro-Alimentaire, B.P. 116, 32002 AUCH CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 396 520 256 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODECO S.A. - France.
La marque PORC D'ARTAGNAN. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615672.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :