Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCES NUITS
SODECO S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1226085
Date de dépôt :
01/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/1993
DOUCES NUITS de SODECO

Présentation de la marque DOUCES NUITS

Déposée le 1 février 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCES NUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODECO domicilié(e) 01210 FERNEY VOLTAIRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque DOUCES NUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCES NUITS est expirée depuis le 1 février 1993.

SODECO a également déposé les autres marques suivantes : PRECY , EUROVOLT , LEILA , SKINNER DELTA FORCE , (Marque figurative) , EUREKA , PRO-NAT , SUNSOL , SUNSOL , GERMOR


SODECO S.A.R.L. - 01210 FERNEY VOLTAIRE. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26

Sommiers, matelas, meubles.