Déposée le 15 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLIMNESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-26 du 28 juin 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODECO domicilié(e) Les OEillets - BP 712, 85167 St Jean de Monts Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 783 114 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. SODECO Monsieur A. COUTON - France.
La marque CLIMNESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODECO (SARL) - Les OEillets - BP 712, 85167 St Jean de Monts Cedex - France - SIREN 350783114
S.A.R.L. SODECO Monsieur A. COUTON - France
Inscription le 6 septembre 2000 - Rejet partiel n°306948 - Publication au BOPI 2000-09-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02
Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26
Réfrigérateur de type mini-bar. Location de réfrigérateur.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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