Déposée le 8 août 1980 par la Société Anonyme (SA) SODECAF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « REALFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODECAF domicilié(e) 3 RUE DE LOGELBACH, 75017 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.A. DE BOISSE. - France.
La marque REALFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODECAF (SOCIETE ANONYME) - 3 RUE DE LOGELBACH, 75017 PARIS. - France
L.A. DE BOISSE. - France
Inscription - Transmission de propriété n°9934 - Publication au BOPI 1981-02
VIANDE, POISSON, VOLAILLE ET GIBIER;EXTRAITS DE VIANDE;FRUITS ET LEGUMES CONSERVES, SECHES ET CUITS;GELEES, CONFITURES;OEUFS, LAIT ET AUTRES PRODUITS LAITIERS;HUILES ET GRAISSES COMESTIBLES;CONSERVES, PICKLES.CAFE, THE, CACAO, SUCRE, RIZ, TAPIOCA, SAGOU, SUCCEDANES DU CAFE;FARINES ET PREPARATIONS FAITES DE CEREALES, PAIN, BISCUITS, GATEAUX, PATISSERIE ET CONFISERIE, GLACES COMESTIBLES;MIEL, SIROP DE MELASSE;LEVURE, POUDRE POUR FAIRE LEVER;SEL, MOUTARDE;POIVRE, VINAIGRE, SAUCES;EPICES;GLACE.PRODUITS AGRICOLES, HORTICOLES, FORESTIERS ET GRAINES, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES;ANIMAUX VIVANTS;FRUITS ET LEGUMES FRAIS;SEMENCES, PLANTES VIVANTES ET FLEURS NATURELLES; SUBSTANCES ALIMENTAIRES POUR LES ANIMAUX, MALT.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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