Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL DE VENDEE
SODEBO -

Numéro de dépôt :
1394131
Date de dépôt :
12/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2006

Présentation de la marque ROYAL DE VENDEE

Déposée le 12 février 1986 par la société SODEBO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL DE VENDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SODEBO domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE SAINT GEORGES DE MONTATIC, 85600 MONTAIGU (dossier no 2063293) - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONSEILS AUDREA CONTRATS domicilié(e) (dossier no 2063293) - France.

La marque ROYAL DE VENDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL DE VENDEE est expirée depuis le 12 février 2006.

SODEBO a également déposé les autres marques suivantes : LES PIZZAS MALINES , FESTITOASTS , INVITATION GOURMANDE , CROUSTY , DESTINATION GOURMANDE , LES MALINES , VAL SAN GEORGIO


SODEBO - - ZONE INDUSTRIELLE SAINT GEORGES DE MONTATIC, 85600 MONTAIGU (dossier no 2063293) - France - SIREN 547350249


CONSEILS AUDREA CONTRATS - (dossier no 2063293) - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 1996 n°2063293 - Publication au BOPI 1996-02-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.