Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DESTINATION GOURMANDE
SODEBO, S.A. à Directoire

Numéro de dépôt :
92443017
Date de dépôt :
17/11/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2012

Présentation de la marque DESTINATION GOURMANDE

Déposée le 17 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SODEBO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DESTINATION GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODEBO domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU DISTRICT,85600 SAINT GEORGES DE MONTAIGU (dossier no 2228651) - 85600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BRIGITTE MAYETON, Société d'AVOCATS, SELARL au capital de 8.000 Euros RCS NANTES B 340069301 domicilié(e) 16, rue Marceau, SIRET 34006930100018 APE 741 A,44000 NANTES (dossier no 2228651) - 44000 - France.

La marque DESTINATION GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DESTINATION GOURMANDE est expirée depuis le 17 novembre 2012.

SODEBO a également déposé les autres marques suivantes : LES PIZZAS MALINES , ROYAL DE VENDEE , FESTITOASTS , INVITATION GOURMANDE , CROUSTY , LES MALINES , VAL SAN GEORGIO


SODEBO, S.A. à Directoire - ZONE INDUSTRIELLE DU DISTRICT,85600 SAINT GEORGES DE MONTAIGU (dossier no 2228651) - 85600 - France - SIREN 547350249


CABINET BRIGITTE MAYETON, Société d'AVOCATS, SELARL au capital de 8.000 Euros RCS NANTES B 340069301 - 16, rue Marceau, SIRET 34006930100018 APE 741 A,44000 NANTES (dossier no 2228651) - 44000 - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2002 n°2228651 - Publication au BOPI 2002-09-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Viande, poisson, volaille, gibier, extrait de viande, salaisons, plats cuisinés.Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.