Déposée le 11 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODEBO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « CROUSTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-34 du 22 août 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODEBO domicilié(e) Zone Industrielle du District - 85600 - SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 249 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEBO domicilié(e) Zone Industrielle du District - 85600 - SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France.
La marque CROUSTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODEBO, SAS - Zone Industrielle du District - 85600 - SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France - SIREN 547350249
SODEBO - Zone Industrielle du District - 85600 - SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2013 n°2534322 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-01
Viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie, salaisons, jambons, plats cuisinés à base de légumes, de poissons, de viandes, pizzas, quiches, feuilletés, roulés fromage, croques-monsieur. Plats cuisinés à base de pâte, pâtes alimentaires ou de riz.Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, crèpes salées et sucrées. Sandwiches.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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