Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEAU DES TERRES D'OVALIE TRADITION SODAVY
SODAVY Société anonyme

Numéro de dépôt :
97689648
Date de dépôt :
25/07/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2007

Présentation de la marque VEAU DES TERRES D'OVALIE TRADITION SODAVY

Déposée le 25 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) SODAVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VEAU DES TERRES D'OVALIE TRADITION SODAVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODAVY domicilié(e) Abattoir, 82300 CAUSSADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 615 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.L.A.R.L. JEAN-PHILIPPE RASSINOUX - France.

La marque VEAU DES TERRES D'OVALIE TRADITION SODAVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689648.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEAU DES TERRES D'OVALIE TRADITION SODAVY est expirée depuis le 25 juillet 2007.

SODAVY a également déposé les autres marques suivantes : LOU BEDELAT NOURRI AU LAIT , FIEF DE FRANCE , BOEUF FESTIN D'OC , FIER OCCITAN , BOEUF DE NOS BOURGADES , PLAISIR OCCITAN , VEAU D'ANTAN , CHAMPS DE FRANCE


SODAVY Société anonyme - Abattoir, 82300 CAUSSADE - France - SIREN 312615735


S.E.L.A.R.L. JEAN-PHILIPPE RASSINOUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelée, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.