Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOU BEDELAT NOURRI AU LAIT
SODAVY - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95557358
Date de dépôt :
03/02/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2005

Présentation de la marque LOU BEDELAT NOURRI AU LAIT

Déposée le 3 février 1995 par la Société Anonyme (SA) SODAVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOU BEDELAT NOURRI AU LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODAVY domicilié(e) Abattoir, 82300 CAUSSADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 615 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. Gérard BLEU - Jean-Philippe RASSINOUX Avocats - France.

La marque LOU BEDELAT NOURRI AU LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557358.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOU BEDELAT NOURRI AU LAIT est expirée depuis le 3 février 2005.

SODAVY a également déposé les autres marques suivantes : FIEF DE FRANCE , BOEUF FESTIN D'OC , FIER OCCITAN , BOEUF DE NOS BOURGADES , VEAU DES TERRES D'OVALIE TRADITION SODAVY , PLAISIR OCCITAN , VEAU D'ANTAN , CHAMPS DE FRANCE


SODAVY - Société Anonyme - Abattoir, 82300 CAUSSADE - France - SIREN 312615735


S.C.P. Gérard BLEU - Jean-Philippe RASSINOUX Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Viandes issues d'un élevage en batteries, poisson, oeufs, lait, huile comestibles. Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés, produits animaux à savoir animaux vivants issus d'un élevage en batteries.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.