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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SODAVY
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CHAMPS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPS DE FRANCE
SODAVY S.A.

Numéro de dépôt :
97693153
Date de dépôt :
29/08/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/2007

Présentation de la marque CHAMPS DE FRANCE

Déposée le 29 août 1997 par la Société Anonyme (SA) SODAVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMPS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-40 du 3 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODAVY domicilié(e) Abattoirs, 82300 CAUSSADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODAVY S.A. - France.

La marque CHAMPS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693153.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPS DE FRANCE est expirée depuis le 29 août 2007.

SODAVY a également déposé les autres marques suivantes : LOU BEDELAT NOURRI AU LAIT , FIEF DE FRANCE , BOEUF FESTIN D'OC , FIER OCCITAN , BOEUF DE NOS BOURGADES , VEAU DES TERRES D'OVALIE TRADITION SODAVY , PLAISIR OCCITAN , VEAU D'ANTAN


SODAVY S.A. - Abattoirs, 82300 CAUSSADE - France


SODAVY S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

* . viande de boucherie (boeuf, veau, porc, agneau cheval) . volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus . gibiers - viande fraîche, surgelée ou conservée. - viande crue, cuite et préparations à base de viande. . charcuterie * animaux vivants à savoir bovins, ovins, caprins, porcins équidés, gibiers, volailles. Tous ces produits étant issus d'un élevage traditionnel ou élaborés à partir d'animaux issus d'un élevage traditionnel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.