Déposée le 27 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODATEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BONOS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODATEC domicilié(e) ROUTE de LA BAZOCHE,28290 CHAPELLE ROYALE - 28290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 531 893 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COISPEAU GÉRARD domicilié(e) L'HERMITAGE LA BAZOCHE-GOUËT 28330 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONOS est expirée depuis le 27 février 2016.
SODATEC a également déposé les autres marques suivantes : AT
SODATEC SARL - ROUTE de LA BAZOCHE,28290 CHAPELLE ROYALE - 28290 - France - SIREN 343531893
COISPEAU GÉRARD - L'HERMITAGE LA BAZOCHE-GOUËT 28330 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14
Café – thé – cacao – succédanes de café – préparations faites de ceréales – confiserie – miel – sirops divers – sel – moutarde – vinaigre sauces diverses – sucreries – chocolat – boissons à base de cacao – de café, de chocolat, de thé – lait – boissons a base de lait.Bieres – eaux minerales et gazeuses – eaux de source – boissons de fruits – sirops et autres preparations pour faire des boissons – limonades – nectars de fruits sodas – apéritifs sans alcools.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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