Marque expirée - Marque en non vigueur

BONOS
SODATEC SARL

Numéro de dépôt :
3412496
Date de dépôt :
27/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2016
BONOS de SODATEC

Présentation de la marque BONOS

Déposée le 27 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONOS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODATEC domicilié(e) ROUTE de LA BAZOCHE,28290 CHAPELLE ROYALE - 28290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 531 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COISPEAU GÉRARD domicilié(e) L'HERMITAGE LA BAZOCHE-GOUËT 28330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONOS est expirée depuis le 27 février 2016.

SODATEC a également déposé les autres marques suivantes : AT


SODATEC SARL - ROUTE de LA BAZOCHE,28290 CHAPELLE ROYALE - 28290 - France - SIREN 343531893


COISPEAU GÉRARD - L'HERMITAGE LA BAZOCHE-GOUËT 28330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Café – thé – cacao – succédanes de café – préparations faites de ceréales – confiserie – miel – sirops divers – sel – moutarde – vinaigre sauces diverses – sucreries – chocolat – boissons à base de cacao – de café, de chocolat, de thé – lait – boissons a base de lait.Bieres – eaux minerales et gazeuses – eaux de source – boissons de fruits – sirops et autres preparations pour faire des boissons – limonades – nectars de fruits sodas – apéritifs sans alcools.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.