Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cim-prod
SODATEC INGENIERIE S.A.

Numéro de dépôt :
1757548
Date de dépôt :
23/01/1991
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
23/01/2001

Présentation de la marque cim-prod

Déposée le 23 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) SODATEC INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « cim-prod » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODATEC INGENIERIE domicilié(e) " LES CHAUMES ", Route de Périgueux, 16410 GARAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LABORIE Jean - France.

La marque cim-prod a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cim-prod est expirée depuis le 23 janvier 2001.

SODATEC INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : cim-vue


SODATEC INGENIERIE S.A. - " LES CHAUMES ", Route de Périgueux, 16410 GARAT - France


Monsieur LABORIE Jean - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-06

Logiciel de suivi de production répondant au concept CIM.