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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODAM Les Maisons du Soleil
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LES SOLEILLADES LES MAISONS DU SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SOLEILLADES LES MAISONS DU SOLEIL
SODAM Les Maisons du Soleil, SARL

Numéro de dépôt :
3961611
Date de dépôt :
16/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2022
LES SOLEILLADES LES MAISONS DU SOLEIL de SODAM Les Maisons du Soleil

Présentation de la marque LES SOLEILLADES LES MAISONS DU SOLEIL

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODAM Les Maisons du Soleil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES SOLEILLADES LES MAISONS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODAM Les Maisons du Soleil domicilié(e) Les Oliviers N°1, 21 Allée des Cerisiers, Av Frédéric Mistral - 06580 - PEGOMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 681 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODAM Les Maisons du Soleil, M. Robert HUET domicilié(e) Les Oliviers N°1, 21 Allée des Cerisiers, Av Frédéric Mistral - 06580 - PEGOMAS - France.

La marque LES SOLEILLADES LES MAISONS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961611.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SOLEILLADES LES MAISONS DU SOLEIL est expirée depuis le 16 novembre 2022.

SODAM Les Maisons du Soleil a également déposé les autres marques suivantes : LES MAISONS DU SOLEIL MAISONS D ICI, QUALITE DE VIE !


SODAM Les Maisons du Soleil, SARL - Les Oliviers N°1, 21 Allée des Cerisiers, Av Frédéric Mistral - 06580 - PEGOMAS - France - SIREN 323681528


SODAM Les Maisons du Soleil, M. Robert HUET - Les Oliviers N°1, 21 Allée des Cerisiers, Av Frédéric Mistral - 06580 - PEGOMAS - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; Construction de maisons individuelles plans types.