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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODAM Les Maisons du Soleil
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LES MAISONS DU SOLEIL MAISONS D ICI, QUALITE DE VIE !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MAISONS DU SOLEIL MAISONS D ICI, QUALITE DE VIE !
SODAM Les Maisons du Soleil, SARL

Numéro de dépôt :
4005466
Date de dépôt :
17/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2023
LES MAISONS DU SOLEIL MAISONS D ICI, QUALITE DE VIE ! de SODAM Les Maisons du Soleil

Présentation de la marque LES MAISONS DU SOLEIL MAISONS D ICI, QUALITE DE VIE !

Déposée par voie électronique le 17 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODAM Les Maisons du Soleil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES MAISONS DU SOLEIL MAISONS D ICI, QUALITE DE VIE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODAM Les Maisons du Soleil domicilié(e) Les Oliviers N°1, 21 Allée des Cerisiers, Av Frédéric Mistral - 06580 - PEGOMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 681 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODAM Les Maisons du Soleil, M. Robert HUET domicilié(e) Les Oliviers N°1, 21 Allée des Cerisiers, Av Frédéric Mistral - 06580 - PEGOMAS - France.

La marque LES MAISONS DU SOLEIL MAISONS D ICI, QUALITE DE VIE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005466.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAISONS DU SOLEIL MAISONS D ICI, QUALITE DE VIE ! est expirée depuis le 17 mai 2023.

SODAM Les Maisons du Soleil a également déposé les autres marques suivantes : LES SOLEILLADES LES MAISONS DU SOLEIL


SODAM Les Maisons du Soleil, SARL - Les Oliviers N°1, 21 Allée des Cerisiers, Av Frédéric Mistral - 06580 - PEGOMAS - France - SIREN 323681528


SODAM Les Maisons du Soleil, M. Robert HUET - Les Oliviers N°1, 21 Allée des Cerisiers, Av Frédéric Mistral - 06580 - PEGOMAS - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; Construction de maisons individuelles.