Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SODALEC L'AMI DE VOTRE ELEVAGE
SODALEC SA

Numéro de dépôt :
1615148
Date de dépôt :
07/12/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/1999
SODALEC L\'AMI DE VOTRE ELEVAGE de SODALEC

Présentation de la marque SODALEC L'AMI DE VOTRE ELEVAGE

Déposée le 7 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SODALEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SODALEC L'AMI DE VOTRE ELEVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODALEC domicilié(e) 6 rue Alory, 35740 PACE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JP FRAUD - France.

La marque SODALEC L'AMI DE VOTRE ELEVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODALEC L'AMI DE VOTRE ELEVAGE est expirée depuis le 7 décembre 1999.

SODALEC a également déposé les autres marques suivantes : H LOGICIEL HARMON , AVILIGHT , MEGAVI , CLIMAX TECHNOLOGIES , DIAPASON , CLIMAGRI , CLIMAX ENERGIES , HERBELEC , TECHLINE , Thermagri


SODALEC SA - 6 rue Alory, 35740 PACE - France


JP FRAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Appareils et instruments éléctroniques de contrôle et de régulation. chauffage et ventillation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.