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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODALEC
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Logiciel HARMONY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Logiciel HARMONY
SODALEC, SAS

Numéro de dépôt :
3920006
Date de dépôt :
14/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2022
Logiciel HARMONY de SODALEC

Présentation de la marque Logiciel HARMONY

Déposée le 14 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODALEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Logiciel HARMONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODALEC domicilié(e) ZA de la Teillais, 6 Rue Alory, BP 94236 - 35742 - PACE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 381 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODALEC, M. POISBEAU Fabrice domicilié(e) ZA de la Teillais, 6 Rue Alory, BP 94236 - 35742 - PACE Cedex - France.

La marque Logiciel HARMONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Logiciel HARMONY est expirée depuis le 14 mai 2022.

SODALEC a également déposé les autres marques suivantes : H LOGICIEL HARMON , AVILIGHT , MEGAVI , CLIMAX TECHNOLOGIES , DIAPASON , CLIMAGRI , CLIMAX ENERGIES , HERBELEC , TECHLINE , Thermagri


SODALEC, SAS - ZA de la Teillais, 6 Rue Alory, BP 94236 - 35742 - PACE Cedex - France - SIREN 424381374


SODALEC, M. POISBEAU Fabrice - ZA de la Teillais, 6 Rue Alory, BP 94236 - 35742 - PACE Cedex - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Inscription le 27 août 2012 - Retrait partiel n°582918 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.