Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SODALEC DISTRIBUTION - SODIS
SODALEC DISTRIBUTION - SODIS, SAS

Numéro de dépôt :
3920008
Date de dépôt :
14/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/05/2022
SODALEC DISTRIBUTION - SODIS de SODALEC DISTRIBUTION - SODIS

Présentation de la marque SODALEC DISTRIBUTION - SODIS

Déposée le 14 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODALEC DISTRIBUTION - SODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SODALEC DISTRIBUTION - SODIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODALEC DISTRIBUTION - SODIS domicilié(e) ZI Sud-Est, 15 rue des Veyettes, CS 76326 - 35063 - Rennes Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 857 695 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODALEC DISTRIBUTION - SODIS, M. Fabrice POISBEAU domicilié(e) ZI Sud-Est, 15 rue des Veyettes, CS 76326 - 35063 - Rennes Cedex - France.

La marque SODALEC DISTRIBUTION - SODIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920008.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODALEC DISTRIBUTION - SODIS est expirée depuis le 14 mai 2022.

SODALEC DISTRIBUTION - SODIS a également déposé les autres marques suivantes : PIG ASIA , GREEN TECH CONCEPT , INZI'AIR


SODALEC DISTRIBUTION - SODIS, SAS - ZI Sud-Est, 15 rue des Veyettes, CS 76326 - 35063 - Rennes Cedex - France - SIREN 441857695


SODALEC DISTRIBUTION - SODIS, M. Fabrice POISBEAU - ZI Sud-Est, 15 rue des Veyettes, CS 76326 - 35063 - Rennes Cedex - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.