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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODALEC DISTRIBUTION - SODIS FRANCE
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ECOWIND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOWIND
SODALEC DISTRIBUTION - SODIS FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4086477
Date de dépôt :
24/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2024
ECOWIND de SODALEC DISTRIBUTION - SODIS FRANCE

Présentation de la marque ECOWIND

Déposée par voie électronique le 24 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODALEC DISTRIBUTION - SODIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOWIND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODALEC DISTRIBUTION - SODIS FRANCE domicilié(e) 15 Rue des Veyettes - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 857 695 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque ECOWIND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086477.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOWIND est expirée depuis le 24 avril 2024.


SODALEC DISTRIBUTION - SODIS FRANCE, S.A.S. - 15 Rue des Veyettes - 35000 - RENNES - France - SIREN 441857695


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Ventilateurs pour moteurs ; ventilateurs pour moteurs de machines ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; machines soufflantes ; aérocondenseurs ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; filtres à air (parties de moteurs), tous ces produits étant sans rapport avec les véhicules terrestres, maritimes et aériens ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments de contrôle, de réglage, de commande électriques et électroniques destinés à être utilisés avec des appareils ou installations de ventilation et de conditionnement d'air), tous ces produits étant sans rapport avec les véhicules terrestres, maritimes et aériens ;

Ventilateurs ; appareils et installations de ventilation, de climatisation, de refroidissement ; appareils et installations de traitement, de purification et de conditionnement d'air ; souffleries (parties d'installations d'aération) ; filtres à air pour installations industrielles, pour systèmes de climatisation, pour systèmes de conditionnement d'air), tous ces produits étant sans rapport avec les véhicules terrestres, maritimes et aériens.