Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE D'OPALE
SODAGRAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
3837586
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2021
COTE D\'OPALE de SODAGRAL

Présentation de la marque COTE D'OPALE

Déposée le 9 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) SODAGRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE D'OPALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODAGRAL domicilié(e) Rue de la Croix Bougard Z.I. CRT - 59810 - LESQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 467 502 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque COTE D'OPALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE D'OPALE est expirée depuis le 9 juin 2021.

SODAGRAL a également déposé les autres marques suivantes : SAVOIR FRAIS , CENTURION FROMAGERS , apér'idées IMAGINER...CREER...CUISINER , COTE D'OPALE , Fleur de pré , BON ST MATHIAS , Vieux Flandres , SODAGRAL , Délice de JENLAIN , SODAGRAL Société de développement agro alimentaire


SODAGRAL, société anonyme - Rue de la Croix Bougard Z.I. CRT - 59810 - LESQUIN - France - SIREN 467502142


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 7 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°591771 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Produits laitiers.