Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COTE D'OPALE
SODAGRAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1711925
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2021
COTE D\'OPALE de SODAGRAL

Présentation de la marque COTE D'OPALE

Déposée le 13 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SODAGRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTE D'OPALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODAGRAL domicilié(e) Rue de la Croix Bougard, Z.I. CRT - 59810 - LESQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 467 502 142 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque COTE D'OPALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COTE D'OPALE est expirée depuis le 9 juin 2021.

SODAGRAL a également déposé les autres marques suivantes : SAVOIR FRAIS , CENTURION FROMAGERS , apér'idées IMAGINER...CREER...CUISINER , Fleur de pré , BON ST MATHIAS , Vieux Flandres , SODAGRAL , COTE D'OPALE , Délice de JENLAIN , SODAGRAL Société de développement agro alimentaire


SODAGRAL, société anonyme - Rue de la Croix Bougard, Z.I. CRT - 59810 - LESQUIN - France - SIREN 467502142


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2001 n°2199462 - Publication au BOPI 2001-06-07

Inscription le 7 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°553378 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-07

Inscription le 9 juin 2011 - Changement de dénomination n°553380 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-09

Inscription le 9 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°553379 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-09

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2011 n°2472741 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-06-09

Inscription le 7 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°591771 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

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