Déposée le 11 juillet 2001 par la société SODA FRANCE DIFFUSION (E.U.R.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SODA - MATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-33 du 17 août 2001.
Le déposant est la société SODA FRANCE DIFFUSION (E.U.R.L domicilié(e) ZI LES PLAYES JEAN MONNET 211, AVENUE DE BRUXELLES, 83500 LA SEYNE S/MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 211 989 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CRAISSON GILLES SODA FRANCE DIFFUSION - France.
La marque SODA - MATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110811.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODA - MATIC est expirée depuis le 11 juillet 2011.
SODA FRANCE DIFFUSION (E.U.R.L) - ZI LES PLAYES JEAN MONNET 211, AVENUE DE BRUXELLES, 83500 LA SEYNE S/MER - France - SIREN 438211989
Monsieur CRAISSON GILLES SODA FRANCE DIFFUSION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33
Distributeurs automatiques Appareils de distribution d'eau Ustensiles et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Eaux minérales et gazeuses et autres préparations pour faire des boissons.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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