Déposée le 19 août 1988 par la société étrangère SODA-CLUB (CO2) SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SODASTREAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère SODA-CLUB (CO2) SA domicilié(e) Bösch 67 - 6331 - HUNENBERG - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 AVENUE Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque SODASTREAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SODASTREAM arrivera à expiration en date du 19 août 2028.
SODA-CLUB (CO2) SA a également déposé les autres marques suivantes : SODA-CLUB
SODA-CLUB (CO2) SA, Société de droit Suisse - Bösch 67 - 6331 - HUNENBERG - Suisse
CASALONGA - 8 AVENUE Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05
Renouvellement sans limitation n°2123658 - Publication au BOPI 1998-38
Demande de renouvellement le 26 février 2009 n°2123658 - Publication au BOPI 2009-02-26
Inscription le 22 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377896 - Publication au BOPI 2003-09-22
Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287650 - Publication au BOPI 1999-10-25
Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287649 - Publication au BOPI 1999-10-25
Renouvellement sans limitation le 26 février 2009 n°2399748 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-02-26
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2018 n°2688438 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-20
Substances et préparations chimiques destinées à l'industrie, gaz pour la fabrication et la distribution de boissons.Contenants en métaux communs et leurs alliages, leurs parties et accessoires.Machines, machines-outils, notamment pour l'industrie des boissons, machines à aérer et gazéifier. Boissons non alcooliques et préparations pour leur fabrication.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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