Déposée le 10 juin 1994 par la société étrangère SODA-CLUB (CO2) SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SODA-CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-29 du 22 juillet 1994.
Le déposant est la société étrangère SODA-CLUB (CO2) SA domicilié(e) 14 Neugasse - 6300 - ZUG - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Office Freylinger, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier domicilié(e) 234 Route d'Arlon, BP 48 - 8010 - STRASSEN - Luxembourg.
La marque SODA-CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SODA-CLUB est expirée depuis le 10 juin 2024.
SODA-CLUB (CO2) SA a également déposé les autres marques suivantes : SODASTREAM
SODA-CLUB (CO2) SA, Société de droit SUISSE - 14 Neugasse - 6300 - ZUG - Suisse
Office Freylinger, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier - 234 Route d'Arlon, BP 48 - 8010 - STRASSEN - Luxembourg
Inscription le 21 mars 2002 - Changement d'adresse n°343263 - Publication au BOPI 2002-03-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2004 n°2263331 - Publication au BOPI 2004-04-26
Inscription le 24 octobre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°177864 - Publication au BOPI 1994-10-24
Inscription le 21 mars 2002 - Changement d'adresse n°343262 - Publication au BOPI 2002-03-21
Inscription le 27 juin 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°186878 - Publication au BOPI 1995-06-27
Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287651 - Publication au BOPI 1999-10-25
Inscription le 27 juin 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°186879 - Publication au BOPI 1995-06-27
Inscription le 27 juin 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°186877 - Publication au BOPI 1995-06-27
Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2014 n°2569415 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-10-13
Gaz pour la préparation des sodas.Conteneurs métalliques contenant du gaz carbonique.Machines pour la préparation des sodas et des boissons gazeuses.Sodas, sirops et produits pour la fabrication des boissons gazeuses.Services de réparation pour les appareils de fabrication de sodas, pour les bouteilles de gaz, les conteneurs et services de remplissage de gaz
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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