Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPULSON
SOD INVEST, SAS

Numéro de dépôt :
3934628
Date de dépôt :
12/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2022
IMPULSON de SOD INVEST

Présentation de la marque IMPULSON

Déposée le 12 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOD INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMPULSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOD INVEST domicilié(e) Chemin des Mathieux, La Beyne Est - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 121 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOD INVEST, Mme POMMEREAU Christel domicilié(e) Chemin des Mathieux, La Beyne Est - 46000 - CAHORS - France.

La marque IMPULSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPULSON est expirée depuis le 12 juillet 2022.

SOD INVEST a également déposé les autres marques suivantes : CARTE ACCUEIL


SOD INVEST, SAS - Chemin des Mathieux, La Beyne Est - 46000 - CAHORS - France - SIREN 420121568


SOD INVEST, Mme POMMEREAU Christel - Chemin des Mathieux, La Beyne Est - 46000 - CAHORS - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Appareils et équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et dispositifs pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ; appareils et dispositifs pour l'amplification des sons ; diaphragmes acoustiques ; écouteurs amplifiés ; appareils acoustiques pour améliorer l'audition ;

Prothèses ; prothèses auditives ; implants artificiels ; audiophones ; appareil pour le traitement et la correction de la sudité ; appareils acoustiques ou électroniques d'aide à l'écoute pour malentendants ;

Présentation de prothèses auditives et d'appareils pour la mesure, le traitement et la correction de la surdité, sur tous moyens de communication, pour la vente au détail ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires, promotion des ventes pour des tiers ; diffusion de matériel publicitaire.