Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOD INVEST
/
CARTE ACCUEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE ACCUEIL
SOD INVEST

Numéro de dépôt :
3098255
Date de dépôt :
18/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2011
CARTE ACCUEIL de SOD INVEST

Présentation de la marque CARTE ACCUEIL

Déposée le 18 avril 2001 par la société SOD INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTE ACCUEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la société SOD INVEST domicilié(e) SARL AU CAPITAL DE 192 400 EURO, CHEMIN DES MATHIEUX - LA BEYNE EST, 46000 CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 121 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOD INVEST - France.

La marque CARTE ACCUEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE ACCUEIL est expirée depuis le 18 avril 2011.

SOD INVEST a également déposé les autres marques suivantes : IMPULSON


SOD INVEST - SARL AU CAPITAL DE 192 400 EURO, CHEMIN DES MATHIEUX - LA BEYNE EST, 46000 CAHORS - France - SIREN 420121568


SOD INVEST - France


Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet partiel n°357545 - Publication au BOPI 2002-10-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Carte en matière plastique non magnétique, non électronique, carte non magnétique, non électronique destinée à l'usage des malentendants permettant d'accéder aux mêmes avantages, prestation de service, conseil, tarifs dans tout magasin de surdité de même enseigne en France et à l'étranger.