Marque renouvelée - Marque en vigueur

l'esprit jubile
SOCULTUR, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3549155
Date de dépôt :
15/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2028
l\'esprit jubile de SOCULTUR

Présentation de la marque l'esprit jubile

Déposée le 15 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCULTUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'esprit jubile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-08 du 22 février 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCULTUR domicilié(e) Avenue de Magudas, Heliopolis - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 780 795 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALETHEIA CONSEIL, Mme SCHAMASCH-GARRIGUE Mariane domicilié(e) 608 Chemin Champgravier - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France.

La marque l'esprit jubile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3549155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque l'esprit jubile arrivera à expiration en date du 15 janvier 2028.

SOCULTUR a également déposé les autres marques suivantes : LOISIRS ET CULTURE POUR TOUS , MoonBay , C' Le Mag , CREABAG , IZIKO , KDORIGAMI , CULTURA CREAS , L'ATELIER , (Marque figurative) , SHIVER


SOCULTUR, Société par actions simplifiée à associé unique - Avenue de Magudas, Heliopolis - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 519780795


ALETHEIA CONSEIL, Mme SCHAMASCH-GARRIGUE Mariane - 608 Chemin Champgravier - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Inscription le 27 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554512 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2018 n°2670537 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-26

Couleurs, vernis, laques (peintures), émaux, peintures ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie. Enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, numérique ou audiovisuels ; supports d'enregistrement, de transmission, de duplication, de stockage du son, des images et/ou de données ; disques acoustiques ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disques magnétiques ; disquettes souples ; supports d'enregistrements sonores ; supports d'enregistrements vidéo ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; agendas électroniques ; extincteurs ; jumelles (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cassettes vidéo enregistrées ou vierges ; cartes magnétiques ; cartouches de jeux vidéo ; périphériques d'ordinateurs, claviers d'ordinateurs, tapis de souris, imprimantes d'ordinateurs, souris (informatique) ; clés USB ; diapositives ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; supports de données magnétiques, optiques ou numériques ; hygromètres ; hydromètres ; instruments météorologiques ; indicateurs de température ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; appareils téléphoniques ; appareils de télécommunication, téléphones.

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés. Livres ; journaux ; magazines (publications) ; revues (périodiques) ; objets d'arts gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; maquettes d'architecture ; gravures ; photographies ; photogravures ; eaux-fortes (gravures) ; boites en carton ou en papier ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums ; prospectus ; catalogues ; brochures ; calendriers ; almanachs ; enseignes en papier ou en carton ; blocs à dessin, buvards, cahiers, papier calque, papier carbone, papier cadeau ; carnets, tubes en carton, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau), confettis, décalcomanies, dossiers (papeterie), écriteaux en papier ou en carton, écussons (cachets en papier), papier d'emballage, enveloppes (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), figurines (statuettes) en papier mâché, formulaires, papier à lettres, marques pour livres, papier lumineux, papier mâché, manifolds, manuels, onglets, papier d'argent, papier pour appareils enregistreurs, papier filtre, papier parchemin, registres, reliures, répertoires, rubans de papier, signets, tickets (billets) ; partitions, agendas, carnets d'adresses, carnets de poche, mémorandums, carnets personnels ; cartes de voeux musicales ou non ; plans et cartes géographiques ; cartes postales ; timbres-poste ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; fournitures scolaires ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; serviettes, tapis et sets de table en papier ; napperons et nappes en papier ; rideaux en papier, sous-main en papier ou en carton.

Cuir et imitations du cuir ; supports en cuir ou en imitations du cuir à décorer ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à mains, à dos, à roulettes, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; articles de maroquinerie, à savoir : portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaie, serviettes, trousses de voyage, étuis pour clefs ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir ou en imitations du cuir).

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; objets d'art en cire ou en plâtre ; tableau d'affichage ; vannerie ; couchettes, nids et niches pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; cadres (encadrements) ; coffres à jouets ; coffrets (meubles) ; corbeilles non métalliques ; coussins, coussins pour animaux de compagnie ; manches de couteaux non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; porte-livres, porte-parapluies, porte-revues ; plateaux de tables ; statues ou figurine (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie à l'exception des fils ; articles décoratifs pour la chevelure ; passementerie.

Jeux, jouets ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des tapis et des chaussures), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés et échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; courrier publicitaire ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; affichage publicitaire ; conception (édition) et mise à jour de documentation publicitaire et promotionnelle ; aide à la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; aide à la direction des affaires ; estimation en affaires commerciales ; informations commerciales ; gestion administrative de base de données ; gérance administrative de lieux d'exposition ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, ces services pouvant être assurés par des magasins de détail, par des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, par exemple, par l'intermédiaire de sites Web ou d'émissions de télé-achat de couleurs, de vernis, de laques (peintures), d'émaux, de peintures, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de matières tinctoriales, de mordants, de résines naturelles à l'état brut, de métaux en feuilles et en poudre, d'encres d'imprimerie, d'encres pour la peausserie, d'enduits (peintures), d'appareils et d'instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, numérique ou audiovisuels, de supports d'enregistrement, de transmission, de duplication, de stockage du son, des images et/ou de données, de disques acoustiques, de disques compacts (audio-vidéo), de disques optiques, de disques optiques compacts, de disques magnétiques, de disquettes souples, d'enregistrements sonores, d'enregistrements vidéos, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information, d'ordinateurs, de logiciels (programmes enregistrés), de logiciels de jeux, d'agendas électroniques, d'extincteurs, de jumelles (optique), d'articles de lunetterie, d'étuis à lunettes, de cassettes vidéo enregistrées ou vierges, de cartes magnétiques, de cartouches de jeux vidéo, de périphériques d'ordinateurs, de claviers d'ordinateurs, de tapis de souris, d'imprimantes d'ordinateurs, de souris (informatique), de clés USB, de diapositives, d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, de supports de données magnétiques, optiques ou numériques, d'hygromètres, d'hydromètres, d'instruments météorologiques, d'indicateurs de température, d'appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), de panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, d'appareils téléphoniques, d'appareils de télécommunication, de téléphones, de papier, de carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), de produits de l'imprimerie, d'articles pour reliures, de photographies, d'articles de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de machines à écrire et articles de bureau, de matériel d'instruction ou d'enseignement, de sacs et de sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, de caractères d'imprimerie, de clichés, de livres, de journaux, de magazines (publications), de revues (périodiques), d'objets d'arts gravés ou lithographiés, de tableaux (peintures) encadrés ou non, d'aquarelles, de dessins, de maquettes d'architecture, de gravures, de photographies, de photogravures, d'eaux-fortes (gravures), de boîtes en carton ou en papier, d'affiches, de porte-affiches en papier ou en carton, d'albums, de prospectus, de catalogues, de brochures, de calendriers, d'almanachs, d'enseignes en papier ou en carton, de blocs à dessin, de buvards, de cahiers, de papier calque, de papier carbone, de papier cadeau, de carnets, de tubes en carton, de chemises pour documents, de classeurs (articles de bureau), de confettis, de décalcomanies, de dossiers (papeterie), d'écriteaux en papier ou en carton, d'écussons (cachets en papier), de papier d'emballage, d'enveloppes (papeterie), de fanions (en papier), de feuilles (papeterie), de figurines (statuettes) en papier mâché, de formulaires, de papier à lettres, de marques pour livres, de papier lumineux, de papier mâché, de manifolds, de manuels, d'onglets, de papier d'argent, de papier pour appareils enregistreurs, de papier filtre, de papier parchemin, de registres, de reliures, de répertoires, de rubans de papier, de signets, de tickets (billets), de partitions, d'agendas, de carnets d'adresses, de carnets de poche, de mémorandums, de carnets personnels, de cartes de voeux musicales ou non, de plans et de cartes géographiques, de cartes postales, de timbres-poste, d'instruments de dessin, d'instruments d'écriture, de fournitures scolaires, de mouchoirs de poche en papier, de serviettes de toilette en papier, de linge de table en papier, de serviettes, de tapis et de sets de table en papier, de napperons et de nappes en papier, de rideaux en papier, de sous-main en papier ou en carton, de cuir et imitations du cuir, de supports en cuir ou en imitations du cuir à décorer, de peaux d'animaux, de malles et de valises, de parapluies, de parasols et de cannes, de fouets et de sellerie, de porte-monnaie non en métaux précieux, de sacs à mains, de sacs à dos, de sacs à roulettes, de sacs de voyage, de sacs de plage, de sacs d'écoliers, de coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, de colliers ou d'habits pour animaux, de filets ou de sacs à provisions, d'articles de maroquinerie, à savoir : de portefeuilles, de porte-cartes, de porte-monnaie, de serviettes, de trousses de voyage, d'étuis pour clefs, de sacs et de sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir ou en imitations du cuir), de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, d'objets en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, de succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de récipients d'emballage en matières plastiques, d'objets d'art en cire ou en plâtre, de tableau d'affichage, de vannerie, de couchettes, de nids et de niches pour animaux d'intérieur, d'arbres à griffes pour chats, de boîtes en bois ou en matières plastiques, de cadres (encadrements), de coffres à jouets, de coffrets (meubles), corbeilles non métalliques, de coussins, de coussins pour animaux de compagnie, de manches de couteaux non métalliques, d'enseignes en bois ou en matières plastiques, de porte-livres, de porte-parapluies, de porte-revues, de plateaux de tables, de statues ou figurine (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de dentelles et broderies, de rubans et de lacets, de boutons, de crochets et d'oeillets, d'épingles et d'aiguilles, de fleurs artificielles, d'articles de mercerie, d'articles décoratifs pour la chevelure, de passementerie, de jeux, de jouets, de cartes à jouer, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël, de jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; relations publiques avec la presse.

Télécommunications ; télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, électronique, numérique, hertzienne ou par satellite ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmissions d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision par voie numérique, hertzienne ou par satellite ; transmission de sons et d'images par satellites ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des centres serveurs, à des réseaux de télécommunication mondiale ou à accès réservé ou privé, à un moteur de recherche ou à un portail de réseau de télécommunication ; services de raccordement à un réseau de télécommunication permettant l'accès à des centres serveurs, à des réseaux de télécommunication mondiale ou à accès réservé ou privé, à un moteur de recherche ou à un portail de réseau de télécommunication ; location d'appareils de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Education, enseignement, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et réservation d'activités culturelles ; billetterie pour manifestations culturelles et/ou artistiques ; organisation de concours et de jeux (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; organisation de séances pédagogiques pour les arts créatifs, la musique, les arts culturels en général ; location de bandes vidéo ; animation d'ateliers de dessin ; animation d'ateliers de travaux manuels ; services de clubs (éducation ou divertissement) ; représentation de spectacles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, de séminaires, d'animations, de stages et d'ateliers à buts culturel ou éducatif ; réservation de places de spectacles et de concerts ; production et représentation de spectacles ; location de salles de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; édition et/ou publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunications (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), de textes autres que publicitaires, illustration, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et tous supports d'information ; services d'édition, de publication, services d'enregistrement, de reproduction des sons (studio d'enregistrement) ; services d'enregistrement des images (montage de bandes vidéo), de reproduction des images (filmage sur bandes vidéo) ; édition de logiciels de jeux.