SOCULTUR, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3209772
Date de dépôt :
14/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2023
Présentation de la marque Cultura loisirs et culture pour tous
Déposée le 14 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCULTUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Cultura loisirs et culture pour tous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-12 du 21 mars 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCULTUR domicilié(e) Héliopolis - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 780 795 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALETHEIA CONSEIL domicilié(e) 5 rue Gaston Beraut - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France.
La marque Cultura loisirs et culture pour tous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209772.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCULTUR, Société par actions simplifiée à associé unique - Héliopolis - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 519780795
ALETHEIA CONSEIL - 5 rue Gaston Beraut - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
Inscription le 27 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554512 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Renouvellement sans limitation le 12 février 2013 n°2521465 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-12
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, disques acoustiques ; appareils pour le traitement de l'information, et les ordinateurs ; disques compacts à mémoire morte, appareils et instruments vidéo, de radio et de télévision, bandes magnétiques destinées à ou comportant des enregistrements sonores ou vidéo, casettes et cartouches destinées à être utilisées avec ceux-ci, disques vidéo, dispositifs de nettoyages de têtes vidéo et boîtiers spécialement conçus pour cassettes vidéo, disques audio numériques ; enregistrements sonores sous forme de disques, bandes ou câbles ; films cinématographiques destinés aux expositions, diapositives photographiques ; appareils de projection de diapositives, écrans (photographie), écran de projection, kaléidoscopes, calculatrices, jeux vidéo, jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, logiciels enregistrés. Papier, carton, produits en ces matières (papier, carton), à savoir : affiches, albums, almanachs, blocs, blocs à dessin, boîte en carton ou en papier, buvards, cahiers, calendriers, papier calque, calques, papier carbone, carnets, cartes géographiques, tubes en carton ; catalogues, chemises pour documents, classeurs, articles de bureau), confettis, décalcomanies, dessins, dossiers (papeterie), eaux-fortes (gravures), écriteaux, en papier ou en carton, écussons (cachets en papier), papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), figurines (statuettes) en papier mâché, formulaires, journaux, papier à lettres, livres, marques pour livres, livrets, papiers lumineux, papier mâché, manifolds, manuels, napperons en papier, nappes en papier, onglets, papier d'argent, papier pour appareils enregistreurs, papier filtre, papier parchemin, photographies, photogravures, plans, portraits, cartes postales, registres, reliures, répertoires, revues (périodiques), rideaux en papier, rubans de papier, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier, serviettes de table (en papier), serviettes de toilette, signets, cartes de souhaits, sous-main, tapis de table en papier, tickets (billets) ; partitions, photographies, magazines (publications), agendas, carnets d'adresse, carnets de poche, mémorandums, carnets personnels. Jeux ; jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, tapis et chaussures, décorations pour arbres de Noël, cartes à jouer. Télécommunication y compris : télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs par câble, par satellite, par voie électronique, numérique, hertzienne, télématique, radiophonique et télégraphiques, transmission et diffusion de données, de signaux, de sons, de messages et d'images, assistée ou non par ordinateur y compris par voie électronique, numérique, hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par ordinateurs groupés sur un réseau de communications, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Développement de pellicules photographiques, tirages de photographies. Education et formation, organisation et réservation d'activités culturelles, émission de billets pour manifestations culturelles, organisation d'expositions à but culturel et éducatif, organisation de séances pédagogiques pour les arts créatifs, la musique, les arts culturels en général ; location de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) animation d'ateliers de dessin, animation d'ateliers de travaux manuels ; représentation de spectacles, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Edition et/ou publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunications (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment de textes (autres que publicitaires), illustration, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et de tous supports d'informations ; services d'édition, de publication, de transmission des sons, et services d'enregistrement de reproduction des sons (studio d'enregistrement) et services d'édition, d'enregistrement (montage de bandes vidéo), de publication, de transmission des images et de reproduction des images (filmage sur bandes vidéo). Edition de logiciels de jeux et de tous supports enregistrés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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