SOCULTUR, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
98715448
Date de dépôt :
26/01/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2028
Présentation de la marque CULTURA
Déposée le 26 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCULTUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CULTURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-10 du 6 mars 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCULTUR domicilié(e) Avenue de Magudas, Heliopolis - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 780 795 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALETHEIA CONSEIL, Mme SCHAMASCH-GARRIGUE Mariane domicilié(e) 608 Chemin Champgravier - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France.
La marque CULTURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCULTUR, Société par actions simplifiée à associé unique - Avenue de Magudas, Heliopolis - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 519780795
ALETHEIA CONSEIL, Mme SCHAMASCH-GARRIGUE Mariane - 608 Chemin Champgravier - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France
Inscription le 27 juillet 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°438464 - Publication au BOPI 2006-07-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2007 n°2355015 - Publication au BOPI 2007-11-08
Inscription le 27 juillet 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°438465 - Publication au BOPI 2006-07-27
Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10
Inscription le 27 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554512 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Inscription le 15 avril 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°598912 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2018 n°2671066 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-31
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, disques compacts à mémoire morte. Papiers, cartons, produits en ces matières (papier, carton), à savoir: affiches, albums, almanachs, blocs, blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, buvards, cahiers, calendriers, papier calque, calques, papiers carbone, carnets, cartes, cartes à jouer, cartes géographiques, tubes en carton, catalogues, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau), confettis, décalcomanies, dessins, dossiers (papeterie), eaux-fortes (gravures), écriteaux en papier ou en carton, écussons (cachets en papier), papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), figurines (statuettes) en papier mâché, formulaires, journaux, papier à lettres, livres, marques pour livres, livrets, papiers lumineux, papier mâché, manifolds, manuels, napperons en papier, nappes en papier, onglets, papier d'argent, papier pour appareils enregistreurs, papier filtre, papier parchemin, photographies, photogravures, plans, portraits, cartes postales, registres reliures, répertoires, revues (périodiques), rideaux en papier, rubans de papier, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier, serviettes de table (en papier), serviettes de toilette, signets, cartes de souhaits, sous-main, tapis de table en papier, tickets (billets) ; produits pour l'imprimerie, articles pour reliure, photographie, papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, peintures, articles de bureau, carterie, matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir: sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer, tampons caoutchouc. Jeux. Education et formation, organisation et réservation d'activités culturelles, billetterie pour manifestations culturelles, organisation d'expositions à buts culturel et éducatif, organisation de séances pédagogiques pour les arts créatifs, la musique, les arts culturels en général.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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