Marque enregistrée - Marque en vigueur

CULTURA
SOCULTUR, SASU Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4181245
Date de dépôt :
15/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/05/2025
CULTURA de SOCULTUR

Présentation de la marque CULTURA

Déposée le 15 mai 2015 par SOCULTURTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CULTURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est SOCULTURTODO domicilié(e) Avenue de Magudas, Heliopolis - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 780 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALETHEIA CONSEIL domicilié(e) 5 rue Gaston Béraut - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France.

La marque CULTURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTURA arrivera à expiration en date du 15 mai 2025.

SOCULTUR a également déposé les autres marques suivantes : LOISIRS ET CULTURE POUR TOUS , MoonBay , C' Le Mag , CREABAG , IZIKO , KDORIGAMI , CULTURA CREAS , L'ATELIER , (Marque figurative) , SHIVER


SOCULTUR, SASU Société par actions simplifiée à associé unique - Avenue de Magudas, Heliopolis - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 519780795


ALETHEIA CONSEIL - 5 rue Gaston Béraut - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images y compris numériques ; ordinateurs ; logiciels ; tablettes numériques et électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; souris (informatique) ; tapis de souris ; appareils et instruments photographiques y compris numérique ; appareils et instruments cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, numérique et audiovisuels ; supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction, de duplication et de stockage du son et/ou des images y compris numérique ; supports d'information magnétiques, optiques ou numériques impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques, numérique et audiovisuels ; disques compacts numériques, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes magnétiques, cartes électroniques ; cartes jeux électroniques ; modems ; clés USB ; disques durs ; cartes mémoires, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; base de données et notamment bases de données vocales ; banques de données, textuelles et sonores ; banques d'images ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; disquettes, disque compact numérique ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; stylos magnétiques et électroniques ; agendas électroniques et organisateurs personnels informatisés ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; disquettes ; appareils et écrans de télévision, téléviseur home cinéma ; appareils téléphoniques ; appareils de télécommunication ; auto radios ; enceintes, haut-parleurs ; amplificateurs ; casques à écouteurs, écouteurs stéréos ; écouteurs téléphoniques ; chaînes haute-fidélité ; microphones ; diapositives ; films (pellicule) impressionnés ; machines à calculer ; objectifs pour la photographie, avertisseurs acoustiques ; baladeur ; baladeur numérique ; distributeurs de billets (tickets) ; câbles à fibres optiques ; caméra vidéo ; magnétoscope ; lecteur de disque et de disque vidéo numérique ; imprimante ; vidéoprojecteurs ; magnétophone ; chargeur pour téléphone mobile ; articles de lunetterie, lunettes (optique), boîtiers et étuis de lunettes, montures de lunettes ; jumelles (optique) ; étuis pour appareils et instruments photographiques et vidéo ; sacs de protection pour ordinateur ; mallettes et sacs à dos pour ordinateur portable ; étuis de transport et housses pour ordinateurs et dispositifs électroniques portables (tablettes, lecteurs MP3, liseuses électroniques) ; étuis et housses pour téléphones portables ; pieds d'appareils photographiques et appareils vidéo ; trépieds pour appareils photographiques et appareils vidéo ; batteries et piles électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; lecteurs multimédia ; scanners de films ; aimants décoratifs (magnets) ; programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo ; logiciels (programmes enregistrés) et/ou interfaces Web de gestion d'applications pour terminaux mobiles. Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion de bases de données ; publications, guides, journaux, magazines, ouvrages documentaires, ouvrages et manuels scolaires et parascolaires électroniques (téléchargeables) ; musiques et images numériques (téléchargeables) fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; câbles électriques ; boîtiers de haut-parleurs, bras acoustiques, saphirs et régulateurs de vitesse pour tourne-disques, tourne-disques ; enseignes lumineuses, lecteurs de cassettes et de disques compacts ; métronomes ; tubes acoustiques ; carte-son ; table de mixage audio et vidéo, mélangeurs du sons ; rails électriques pour le montage de projecteurs, câbles de connexion ; mètres de couturière ; pèse-lettres ; pèse-personnes ; balances de cuisine ; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques.

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; chevalets pour instrument de musique ; étuis pour instruments de musique ; souffleries d'instruments de musique, sourdines, touches pour instruments de musique, valves pour instruments de musique ; accordoirs de cordes, anches, baguettes d'archets, crins pour archets, archets pour instruments de musique ; hausses d'archets pour instruments de musique, baguettes de tambours, baguettes pour battre la mesure ; becs d'instruments de musique, boîtes à musique, boyaux d'instruments de musique, appareils à tourner les pages de cahiers de musique, chevilles pour instruments de musique, claviers d'instruments de musique, cordes d'instruments de musique, diapasons, embouchures d'instruments de musique, mailloches, médiators, mentonnières de violon, peaux de tambours, pédales d'instruments de musique, régulateurs d'intensité pour instruments de musique, porte-vent pour orgues ; accordéons, bandes musicales, caisses et basses (instruments de musique), clairons, clarinettes, trompettes, saxophones, altos contrebasses, instruments de musique à cordes, cymbales, flûtes, guitares acoustiques et électriques, violons ; violes ; violoncelles ; contrebasses ; harpes ; instruments de musique à vent, batteries, harmonicas, harpes, pianos, pianos acoustiques et piano numérique, claviers électroniques, synthétiseurs musicaux, tambourins, percussions, vibraphones ; xylophones ; capteur électromagnétique pour guitares vendu en tant que composant intégré de guitares ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages ; cahiers, registres, albums, chemises pour documents, classeurs, blocs-notes ; boîtes en papier ou en carton ; autocollants ; décalcomanies ; feuilles (papeterie) ; étiquettes (non en tissu) ; cartes ; papier cadeau ; enveloppes (papeterie) ; rubans de papier ; tickets (billets) ; produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, livres, manuels, revues, catalogues, publications imprimées, brochures, magazines (publications), journaux de bandes dessinées ; articles pour reliures ; photographies ; photogravures ; supports pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; fournitures scolaires ; fournitures et instruments pour l'écriture ; fournitures de bureau ; stylos ; crayons ; craies à écrire ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; instruments de dessin ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire), blocs à dessins ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : enveloppes, sacs, sachets et pochettes, films plastiques étirables et extensibles pour la palettisation ; enveloppes, sacs et sachets en papier ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de fidélité non magnétiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sous-mains en papier ou en carton ; cartes de visite, agendas, calendriers ; enseignes et écriteaux en papier ou en carton ; plans et cartes géographiques ; timbre-poste ; cartes postales ; cartes musicales ; cartes cadeaux ; affiches ; objets d'art gravés, lithographies, gravures ; pâte à modeler, matériaux pour le modelage ; serviettes et mouchoirs en papier ; linge de table en papier ; serviettes, tapis et sets de table en papier ; napperons et nappes en papier ; peintures (tableaux) et gravures encadrées ou non ; aquarelles ; dessins ; figurines (statuettes) en papier mâché ; globes terrestres ; gabarits (papeterie) ; articles en papier ou en carton prédécoupés ou à découper (patrons pour la couture, modèles de broderie, activités créatives et de cartonnage) ; patrons ; modèles pour la broderie ; papier calque ; toiles à calquer ; carrelets (règles) ; règles à dessiner ; équerres à dessin ; appareils pour le collage des photographies ; compas de tracé ; pointes à tracer pour le dessin ; patrons pour la couture ; instruments et fournitures pour le dessin notamment pinceaux, pochoirs, gommes, plumes, marqueurs, encres, tampons ; emporte-pièce (articles de bureau) ; livres d'activités pour enfants et adultes, livres de coloriage, livres de découpage, prospectus, faire-part, chevalets, sceaux (cachets) ; cire à cacheter ; sous-mains ; albums de dessins, albums de photographies, albums d'autocollants, albums de timbres ; tampons encreurs, tampons encreurs en caoutchouc, transferts thermiques en papier ; cartes à échanger, banderoles en papier ; ensembles de peinture d'artisanat ou d'art ; boîtes, toiles pour la peinture ; coffrets, pochettes, enveloppes et sachets contenant des produits pour activités, à savoir des autocollants, des cachets, des photographies, des pochoirs, des articles en papier ou en carton prédécoupés ou à découper (patrons pour la couture, modèles de broderie, activités créatives et de cartonnage) ; trousses à dessins ; trousses à crayons ; plumiers ; étuis à crayons ; pots à crayons ; perforateurs de bureau ; organisateurs de bureau, compartiments pour tiroirs, bacs à courrier, organisateurs de fournitures, empileuses et plateaux, serre-dossiers, porte-crayons, trombones, punaises, bacs utilitaires, vide-poches (boîte et soucoupe en carton et en matières plastiques), porte-revues et porte-brochures, colle pour la papeterie ou le ménage, bâtons de colle, stylos de colle, mastic adhésif réutilisable, agrafeuses ; appareil pour plastifier des documents (articles de bureau) ; argile à modeler, cires à modeler non à usage dentaire ; moules et instruments pour le modelage ; fournitures et instruments pour écrire, dessiner, colorier, marquer, souligner, marquer ; coupe-papier (articles de bureau) ; presse-papier ; corbeilles à courrier ; fournitures et instruments pour l'embossage, répertoire ; serre-livres ; boîtes en carton servant de coffrets cadeau ; tickets ; bons de réductions à valoir sur l'achat de produits et/ou de services ; bons promotionnels et bons publicitaires destinés à être échangés contre des produits et/ou des services ; produits pour effacer ; stéatites (craies pour tailleur) ; ardoises pour écrire ; partitions musicales, drapeaux et fanions en papier ;

Jeux, jouets ; cartes à jouer ; articles et équipements de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des tapis et des chaussures) ; objets de cotillon ; confettis ; farces [attrapes] ; jouets et objets de cotillons, à savoir, bombes aérosols de mousse et de fils de fantaisie ; cosmétiques (jouet) ; boules à neige ; jouets et jeux électriques et électroniques ; kits d'activités récréatives scientifiques pour enfants, matériel de chimie, d'électronique et de recherche scientifique et biologique, à des fins éducatives et récréatives (jeux) ; jeux et jouets de construction ; figurines et personnages (jouets) et leurs accessoires ; jouets préscolaires ; jouets à bulles ; billes ; costumes de fantaisie étant des jeux pour enfants ; masques de carnaval ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux électroniques et informatiques portatifs ; modèles réduits (jouets) et kits pour maquettes ; jouets pour le bain ; hochets ; kits de train miniature ; mobiles (jouets) ; pétards (objets de cotillon) ; marionnettes ; puzzles ; jouets et puzzles pour adultes ; décorations pour arbres de Noël ; cerfs-volants ; jouets en peluche ; peluches ; poupées et accessoires pour poupées ; maisons de poupées ; jeu de société, jeu d'ambiance, jeu de plateau, jeu de carte, jeu de simulation ; balles ; ballons ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur.

Publicité, publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires, service de courriers publicitaires, communications publicitaires et promotionnelles, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de promotion fournis par une entreprise commerciale via une carte de fidélisation ; optimisation du trafic pour des sites Web ; gestion des affaires commerciales ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gérance administrative de lieux d'expositions ; relations publiques avec la presse ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, tous ces services étant rendus en relation avec des services de vente dans des magasins spécialisés, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance d'un site Internet ou de tout autre forme de media électronique de communication ; services de photocopies ; reproduction de documents ; travaux de bureau ; comptabilité ; bureaux de placement ; portage salarial ; publication sur Internet de petites annonces notamment pour les divertissements, les loisirs, le bricolage, les loisirs créatifs et artistiques, la peinture artistique et décorative, la création de bijoux, le cartonnage, la mosaïque, le modelage et moulage, les arts décoratifs, la décoration et l'aménagement d'intérieur, de la photographie et de la vidéo, de la cuisine et de la gastronomie ; services d'abonnements téléphoniques, d'abonnement à un service de radiotéléphonie ; abonnement à un service de radiomessagerie ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de vente dans des magasins spécialisés, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance d'un site Internet ou de tout autre forme de media électronique de communication de couleurs, encres, émaux, laques, peintures, gouaches, vernis, diluants pour couleurs, fixatifs pour aquarelle, couleurs pour la céramique, la faïence, la porcelaine, le verre et les métaux, métaux en poudre ou en feuilles pour peintres, décorateurs et artistes ; matières tinctoriales, pigments ; siccatifs pour couleurs ; de savons, parfums, huiles essentielles, pots-pourris odorants, bois odorants, encens, sachets parfumés pour armoires ; produits de maquillage pour les enfants notamment à base de peintures ; maquillage pour le visage ; fards à joues ; poudres pour le visage ; produits de maquillage pour les yeux ; brillants pour le visage et le corps ; poudriers ; rouge à lèvres ; brillant à lèvres ; de combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; gaz d'éclairage ; bougies parfumées ; bougies ; bougies de décoration et pour arbre de Noël ; veilleuses parfumées ; bougies chauffe-plat ; cire de paraffine, cire pour l'éclairage ; de désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; de chaînes métalliques ; anneaux métalliques pour clés ; clés ; quincaillerie métallique, visses, clous ; crochets (quincaillerie métallique) ; verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières métalliques, boîtes métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes à clé ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; fermetures métalliques pour sacs ; fermetures métalliques pour boîtes ; corbeilles métalliques ; crochet pour sac et vêtement en métaux communs ; arrêts de porte métalliques ; galets de porte ; plaques métalliques pour la décoration ; de machines pour l'imprimerie, pour la photo-composition ; coupeuses (machines) ; étiqueteuses ; appareils et machines pour la reliure, pour plastifier les documents ; machines à rogner le papier ; broyeur ménager non électrique pour papier ; machines à coudre ; d'outils et instruments à main entraînés manuellement, couteaux, fourchettes, ciseaux, ciseaux crantés, ciseaux de détourage, cutters, emporte-pièce (outils), équerres (outils), estampeurs (outils), lames de rasoir, lames de cutter, perforatrices, massicot ; pinces à glaçons et à glaces ; pinces à sucre ; appareils à main (électriques ou non électriques) pour la pédicurie ou la manucure, coupe-ongles et pinces à ongles (électriques ou non électriques), pinces à épiler, limes à ongles (électriques ou non), nécessaires de manucure électrique, trousses de manucure et de pédicure, polissoirs d'ongles (électriques ou non électriques), râpe-cors, pierre-ponce ; d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images y compris numériques ; ordinateurs ; logiciels ; tablettes numériques et électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; souris (informatique) ; tapis de souris ; appareils et instruments photographiques y compris numérique ; appareils et instruments cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, numérique et audiovisuels ; support d'enregistrement, de transmission, de reproduction, de duplication et de stockage du son et/ou des images y compris numérique ; supports d'information magnétiques, optiques ou numériques impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques, numérique et audiovisuels ; disques compacts numériques, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes magnétiques, cartes électroniques ; cartes jeux électroniques ; modems ; clés USB ; disques durs ; cartes mémoires, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; base de données et notamment bases de données vocales ; banques de données, textuelles et sonores ; banques d'images ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; disquettes, disque compact numérique ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; stylos magnétiques et électroniques ; agendas électroniques et organisateurs personnels informatisés ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; disquettes ; appareils et écrans de télévision, téléviseur home cinéma ; appareils téléphoniques ; appareils de télécommunication ; auto radios ; enceintes, haut-parleurs ; amplificateurs ; casques à écouteurs, écouteurs stéréos ; écouteurs téléphoniques ; chaînes haute-fidélité ; microphones ; diapositives ; films (pellicule) impressionnés ; machines à calculer ; objectifs pour la photographie, avertisseurs acoustiques ; baladeur ; baladeur numérique ; distributeurs de billets (tickets) ; câbles à fibres optiques ; caméra vidéo ; magnétoscope ; lecteur de disque et de disque vidéo numérique ; imprimante ; vidéoprojecteurs ; magnétophone ; chargeur pour téléphone mobile ; articles de lunetterie, lunettes (optique), boîtiers et étuis de lunettes, montures de lunettes ; jumelles (optique) ; étuis pour appareils et instruments photographiques et vidéo ; sacs de protection pour ordinateur ; mallettes et sacs à dos pour ordinateur portable ; étuis de transport et housses pour ordinateurs et dispositifs électroniques portables (tablettes, lecteurs MP3, liseuses électroniques) ; étuis et housses pour téléphones portables ; pieds d'appareils photographiques et appareils vidéo ; trépieds pour appareils photographiques et appareils vidéo ; batteries et piles électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; lecteurs multimédia ; scanners de films ; aimants décoratifs (magnets) ; programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo ; logiciels (programmes enregistrés) et/ou interfaces Web de gestion d'applications pour terminaux mobiles. Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion de bases de données ; publications, guides, journaux, magazines, ouvrages documentaires, ouvrages et manuels scolaires et parascolaires électroniques (téléchargeables) ; musiques et images numériques (téléchargeables) fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; câbles électriques ; boîtiers de haut-parleurs, bras acoustiques, saphirs et régulateurs de vitesse pour tourne-disques, tourne-disques ; enseignes lumineuses, lecteurs de cassettes et de disques compacts ; métronomes ; tubes acoustiques ; carte-son ; table de mixage audio et vidéo, mélangeurs du sons ; rails électriques pour le montage de projecteurs, câbles de connexion ; casques à écouteurs, écouteurs stéréo, écouteurs téléphoniques ; lunettes optiques, boîtiers et étuis de lunettes, montures de lunettes ; mètres de couturière ; câbles électriques, instruments météorologiques ; pèse-lettres ; pèse-personnes ; balances de cuisine ; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, d'appareils de ventilation ; ventilateurs électriques à usage personnel ; lampes d'éclairage, lampes de bureau, lampes de poche ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lustres ; projecteurs ; de feux d'artifice, pétards ; de bijouterie, joaillerie, bijoux fantaisie. Perles. Pierreries. Pierres fines. Strass. Bijoux, bagues, bracelets, boucles d'oreille, chaînes, colliers, pendentifs, broches. Porte-clefs de fantaisie. Breloques. Apprêts pour la bijouterie, fermoirs, anneaux, chaînes. Cabochons. Sertis. Coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, bracelets, chaînes et boîtiers de montres ; crochet en métaux précieux, bijoux de fantaisie pour sac. Joaillerie pour sac ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; chevalets pour instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; souffleries d'instruments de musique, sourdines, touches pour instruments de musique, valves pour instruments de musique ; accordoirs de cordes, anches, baguettes d'archets, crins pour archets, archets pour instruments de musique ; hausses d'archets pour instruments de musique, baguettes de tambours, baguettes pour battre la mesure ; becs d'instruments de musique, boîtes à musique, boyaux d'instruments de musique, appareils à tourner les pages de cahiers de musique, chevilles pour instruments de musique, claviers d'instruments de musique, cordes d'instruments de musique, diapasons, embouchures d'instruments de musique, mailloches, médiators, mentonnières de violon, peaux de tambours, pédales d'instruments de musique, régulateurs d'intensité pour instruments de musique, porte-vent pour orgues ; accordéons, bandes musicales, caisses et basses (instruments de musique), clairons, clarinettes, trompettes, saxophones, altos contrebasses, instruments de musique à cordes, cymbales, flûtes, guitares acoustiques et électriques, violons ; violes ; violoncelles ; contrebasses ; harpes ; instruments de musique à vent, batteries, harmonicas, harpes, pianos, pianos acoustiques et piano numérique, claviers électroniques, synthétiseurs musicaux, tambourins, percussions, vibraphones ; xylophones ; capteur électromagnétique pour guitares vendu en tant que composant intégré de guitares ; de papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages ; cahiers, registres, albums, chemises pour documents, classeurs, blocs-notes ; boîtes en papier ou en carton ; autocollants ; décalcomanies ; feuilles (papeterie) ; étiquettes (non en tissu) ; cartes ; papier cadeau ; enveloppes (papeterie) ; rubans de papier ; tickets (billets) ; produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, livres, manuels, revues, catalogues, publications imprimées, brochures, magazines (publications), journaux de bandes dessinées ; articles pour reliures ; photographies ; photogravures ; supports pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; fourniture scolaires ; fournitures et instruments pour l'écriture ; fournitures de bureau ; stylos ; crayons ; craies à écrire ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; instruments de dessin ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire), blocs à dessins ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : enveloppes, sacs, sachets et pochettes, films plastiques étirables et extensibles pour la palettisation ; enveloppes, sacs et sachets en papier ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de fidélité non magnétiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sous-mains en papier ou en carton ; cartes de visite, agendas, calendriers ; enseignes et écriteaux en papier ou en carton ; plans et cartes géographiques ; timbre-poste ; cartes postales ; cartes musicales ; cartes cadeaux ; affiches ; objets d'art gravés, lithographies, gravures ; pâte à modeler, matériaux pour le modelage ; serviettes et mouchoirs en papier ; linge de table en papier ; serviettes, tapis et sets de table en papier ; napperons et nappes en papier ; peintures (tableaux) et gravures encadrées ou non ; aquarelles ; dessins ; figurines (statuettes) en papier mâché ; globes terrestres ; gabarits (papeterie) ; articles en papier ou en carton prédécoupés ou à découper (patrons pour la couture, modèles de broderie, activités créatives et de cartonnage) ; patrons ; modèles pour la broderie ; papier calque ; toiles à calquer ; carrelets (règles) ; règles à dessiner ; équerres à dessin ; appareils pour le collage des photographies ; compas de tracé ; pointes à tracer pour le dessin ; patrons pour la couture ; instruments et fournitures pour le dessin notamment pinceaux, pochoirs, gommes, plumes, marqueurs, encres, tampons ; emporte-pièce (articles de bureau) ; livres d'activités pour enfants et adultes, livres de coloriage, livres de découpage, prospectus, faire-part, chevalets, sceaux (cachets) ; cire à cacheter ; sous-mains ; albums de dessins, albums de photographies, albums d'autocollants, albums de timbres ; tampons encreurs, tampons encreurs en caoutchouc, transferts thermiques en papier ; cartes à échanger, banderoles en papier ; ensembles de peinture d'artisanat ou d'art ; boîtes, toiles pour la peinture ; coffrets, pochettes, enveloppes et sachets contenant des produits pour activités, à savoir des autocollants, des cachets, des photographies, des pochoirs, des articles en papier ou en carton prédécoupés ou à découper (patrons pour la couture, modèles de broderie, activités créatives et de cartonnage) ; trousses à dessins ; trousses à crayons ; plumiers ; étuis à crayons ; pots à crayons ; perforateurs de bureau ; organisateurs de bureau, compartiments pour tiroirs, bacs à courrier, organisateurs de fournitures, empileuses et plateaux, serre-dossiers, porte-crayons, trombones, punaises, bacs utilitaires, vide-poches (boîte et soucoupe en carton), porte-revues et porte-brochures, colle pour la papeterie ou le ménage, bâtons de colle, stylos de colle, mastic adhésif réutilisable, agrafeuses ; appareil pour plastifier des documents (articles de bureau) ; argile à modeler, cires à modeler non à usage dentaire ; moules et instruments pour le modelage ; fournitures et instruments pour écrire, dessiner, colorier, marquer, souligner, marquer ; coupe-papier (articles de bureau) ; presse-papier ; corbeilles à courrier ; fournitures et instruments pour l'embossage, répertoire ; serre-livres ; boîtes en carton servant de coffrets cadeau ; tickets ; bons de réductions à valoir sur l'achat de produits et/ou de services ; bons promotionnels et bons publicitaires destinés à être échangés contre des produits et/ou des services ; produits pour effacer ; stéatites (craies pour tailleur) ; ardoises pour écrire ; partitions musicales, drapeaux et fanions en papier ; de pique-fleurs en mousse ; de cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; parapluies, parasols et cannes ; bagages, sacs multi-usages, valises, malles, sacs et sacoches ; sacs de paquetage, sacs à roulettes, sacs de sport, fourre-tout, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de livres, sacs de plage, sacs d'écoliers, cartables ; mallettes pour documents, porte-documents, filets ou sacs à provisions, sacs de coursiers, sacs à poignées, sangles de bagages, étiquettes à bagages, porte-étiquettes de voyage ; étiquettes d'identification, porte-monnaie, portefeuilles, porte-cartes (portefeuille) pochettes de sécurité, porte-billets, pochettes, sacs à porter à l'épaule, sacs à main, étuis pour cartes de crédits, étuis à clés, porte-clés, sacs bananes, sacs ceinture, trousses de toilette vendues vides, trousses de voyage (maroquinerie), trousses à cosmétiques vendues vides, sacs housses pour vêtements ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; lien et lanière en cuir et pastille décorative en cuir à savoir crochet pour sac et vêtement en cuir ; boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir ; d'objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; de meubles ; glaces (miroirs), cadres (encadrement) ; objets d'art et figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; boîtes et récipients d'emballage en bois ou en matières plastiques ; mobilier scolaire ; mobilier de bureau ; bambou, jardinières, plateaux de tables, coussins ; coffrets (meubles) ; coffres non en métaux précieux ; cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, corbeilles et paniers non métalliques, boîtes à jouets, moulures pour cadres (encadrement), baguettes pour tableaux, baguettes pour cadres ; pans de boiseries pour meubles ; porte-livres ; porte-revues ; coffres à jouets ; boîtes et coffrets en bois ou en matières plastiques ; enseignes en bois et en matières plastiques ; mobiles (objets pour la décoration) ; oreillers ; paravents (meubles) ; rideaux de perles pour la décoration ; verre argenté (miroiterie) ; tableaux d'affichage ; cadres pour photos, cadres pour images ; crochets pour cadre en plastique ; porte-manteaux ; paillettes décoratives, articles de décoration murale, y compris plaques, objets d'art encadrés et pièces murales décoratives en verre, céramique ou bois ; métiers à broder, cadres pour la broderie ; plateaux ; bustes pour tailleur ; tableaux accroche-clés ; bouchons et couvercles non métalliques pour bouteilles et récipients ; partie décorative (pastille) pour sac et vêtement en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques (à savoir articles de mercerie) ; décorations de fête en matières plastiques ; d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; distributeurs de savon, pots à fleurs, porcelaine de table, plateaux, gobelets, coupes à fruits, verres, bouteilles, seaux, ustensiles ménagers non métalliques non électriques, dessous-de-plat, céramiques, coquetiers, pots, étagères à épices, ustensiles de cuisine non métalliques non électriques, faïence, bougeoirs non en métaux précieux, porcelaines, bols, plats en verre ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verre en poudre pour la décoration ; vases ; mosaïques ; verre émaillé et verre peint ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir assiettes, bocaux, récipients à boire, boîtes en verre, bougeoirs, cruches, chandeliers, bouteilles, flacons, vases ; porte-serviettes (anneaux et barres) ; mosaïques en verre non pour la construction ; corbeilles à pain ; vaisselle jetable ; vaisselle en plastique ; tirelires ; sous-verres ; corbeilles à papier, corbeilles à usage domestique ; assortiments de boîte de cuisine ; boîtes hermétiques à usage alimentaire ; boîtes et récipients pour contact alimentaire ; moules à pâtisserie, sacs isothermes, tasses isothermes, bouteilles isothermes, tire-bouchons, ouvre-bouteilles ; bouchons de verre, dessous de bouteilles, ouvre-bouteilles, bouteilles isolantes ; de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; de cordes, ficelles, raphia ; fils à usage textile, à savoir fils à broder, fils de caoutchouc à usage textile, fils de chanvre, de coco, de coton, chenille (fil), filés de coton, fils à coudre, fils élastiques, fils de verre, fils en matières plastiques, fils de jute, de laine, laine filée, fils de lin, fils de rayonne, fils de soie, soie filée ; de tissus, tissus à usage textile ; coton, tissus de laine, tissus de jute, flanelle (tissu), frise (toile), textiles en matières synthétiques et essuie-verres, matières textiles tissées et non tissées, tissus élastiques, velours, crêpe (tissu), soie (tissu), feutre, feutrine, canevas pour la tapisserie ou la broderie, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, linge de table (non en papier), nappes, linge de bain, serviettes en matières textiles, serviettes, mouchoirs, literie (linge), draps de lit, draps, couvre-lits en papier, plaids, linge ouvré, linge de ménage, tricots, doublures, étiquettes en tissu (toile), tissus de soie pour patrons d'imprimerie ; toiles cirées, drapeaux non en papier ; de vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; sous-vêtements (vêtements), gants (habillement), ceintures (habillement), écharpes (habillement), foulards (habillement), chapeaux ; vestes ; manteaux ; pantalons ; chemises ; pull-over ; sweat-shirts ; tee-shirts ; chaussettes ; bonnets ; bandeaux pour la tête ; casquettes, ceintures porte-monnaie (habillement), bonneterie ; de dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; boîtes à couture, dés à coudre, étuis à aiguilles (non en métaux précieux), pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie), paillettes pour vêtements, paillettes de micas, oripeaux (ornements de vêtements), pompons, perles pour bricolage, badges ornementaux, écussons brodés ; de jeux, jouets ; cartes à jouer ; articles et équipements de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des tapis et des chaussures) ; objets de cotillon ; confettis ; farces [attrapes] ; jouets et objets de cotillons, à savoir, bombes aérosols de mousse et de fils de fantaisie ; cosmétiques (jouet) ; boules à neige ; jouets et jeux électriques et électroniques ; kits d'activités récréatives scientifiques pour enfants, matériel de chimie, d'électronique et de recherche scientifique et biologique, à des fins éducatives et récréatives (jeux) ; jeux et jouets de construction ; figurines et personnages (jouets) et leurs accessoires ; jouets préscolaires ; jouets à bulles ; billes ; costumes de fantaisie étant des jeux pour enfants ; masques de carnaval ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux électroniques et informatiques portatifs ; modèles réduits (jouets) et kits pour maquettes ; jouets pour le bain ; hochets ; kits de train miniature ; mobiles (jouets) ; pétards (objets de cotillon) ; marionnettes ; puzzles ; jouets et puzzles pour adultes ; décorations pour arbres de Noël ; cerfs-volants ; jouets en peluche ; peluches ; poupées et accessoires pour poupées ; maisons de poupées ; jeu de société, jeu d'ambiance, jeu de plateau, jeu de carte, jeu de simulation ; balles ; ballons ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; de café, thé, cacao, sucre, farine et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à faire lever, épices, biscuiterie, gâteaux, sucreries, chocolat ; confiserie à base d'amandes, pâte d'amandes, amidon à usage alimentaire, confiserie à base d'arachides, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles), préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse (confiserie), biscuiterie, biscuits, boissons à base de cacao, café, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, bonbons, brioches, sucre candi à usage alimentaire, cannelle (épice), caramels (bonbons), préparations faites de céréales, chocolat, boissons à base de chocolat, produits alimentaires à base de chocolat, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, décorations comestibles pour gâteaux, édulcorants naturels, pain d'épice, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, fondants (confiserie), pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux, glace à rafraîchir, glace brute, naturelle ou artificielle, glaces alimentaires, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, macarons (pâtisserie), maïs grillé et éclaté (pop corn), menthe pour la confiserie, pastilles (confiserie), pâtes de fruits (confiserie), pralines, réglisse (confiserie), sorbets (glaces alimentaires), sucres décoratifs, tartes, tourtes, vanille (aromate), vanilline (succédané de la vanille) ; d'arbres de Noël, fleurs séchées pour la décoration ; graines (semences), plantes et fleurs naturelles, d'eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruit ; sodas ; sorbets (boissons) ; apéritifs sans alcool ; boissons aux arômes de fruits ; boissons énergétiques ; limonades ; de briquets, cendriers, étuis à cigarettes.

Services de communications par terminaux d'ordinateurs ou par fibre optique ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelle) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, par baladeur, par baladeur vidéo, par visiophone, par vidéographie interactive par vidéophonie ; télédiffusion ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, de télégrammes, d'images, de vidéos, de dépêches ; transmission d'informations par téléscripteur ; télétransmission ; émissions télévisées, émissions radiophoniques ; diffusion de programmes par satellite, par câble, par réseaux informatiques (notamment par Internet), par réseaux radiophoniques, par réseaux radiotéléphoniques et par voie hertzienne ; diffusion de programmes audio, audiovisuels, cinématographiques, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert (Internet) ou fermé (Intranet) ; services de téléchargement en ligne de films et autres programmes audio et audiovisuels ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services de fourniture de connexion à des services de télécommunication, à des services Internet et à des bases de données ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication ; consultations professionnelles en matière de téléphonie ; consultations en matière de diffusion de programmes vidéo ; consultations en matière de transmission de données via Internet ; consultations en matière de fourniture d'accès à Internet ; services de transmission et réception d'images vidéo via l'Internet par le biais d'un ordinateur ou d'un téléphone mobile ; services téléphoniques ; services de téléphones cellulaires ; radiotéléphonie mobile ; radiomessagerie ; services de répondeur automatique (services de télécommunications) ; messagerie vocale, renvoi d'appel, courrier électronique, services de transmission électronique de messages ; services de vidéoconférence ; services de messagerie vidéo ; services de vidéotéléphone ; services de fourniture d'accès à l'Internet (fournisseurs de services Internet) ; services d'échange électronique de correspondance, services de courrier électronique, services de messagerie instantanée électronique, services de messagerie non instantanée électronique ; services de transmission d'informations par le biais de réseaux Internet, Extranet et Intranet ; services de transmission d'informations par le biais de systèmes de messagerie sécurisée ; fourniture d'accès à des conférences électroniques et forums de discussion ; fourniture d'accès à des sites Web sur l'Internet contenant de la musique numérique ou toute oeuvre audiovisuelle ; fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunications ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche sur l'Internet ; transmission de publications électroniques en ligne ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet en relation avec le bricolage, les loisirs créatifs et artistiques, la peinture artistique et décorative, la création de bijoux, le cartonnage, la mosaïque, le modelage et moulage, les arts décoratifs, la couture, la broderie, la décoration et l'aménagement d'intérieur, la photographie et la vidéo, la cuisine et la gastronomie, la littérature et la musique ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales ; échange électronique d'informations vocales, de données et de graphiques accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications dans le domaine du bricolage, des loisirs créatifs et artistiques, de la peinture artistique et décorative, de la création de bijoux, du cartonnage, de la mosaïque, du modelage et moulage, des arts décoratifs, de la couture, de la broderie, de la décoration et de l'aménagement d'intérieur, de la photographie et de la vidéo, de la cuisine et de la gastronomie, de la littérature et de la musique ; fourniture de forums communautaires en ligne permettant aux utilisateurs de publier, rechercher, regarder, partager, critiquer, évaluer, et faire des commentaires sur des messages, commentaires, contenus multimédias, vidéos, photographies, animations, illustrations, images, textes, informations et d'autres contenus générés par l'utilisateur.

Transport de personnes et de marchandises (fret), organisation, planification et réservation de voyages, de circuits touristiques ; transport et accompagnement de voyageurs ; organisation de croisières, de voyages et d'excursions ; réservation de places pour le voyage, réservation et émission de titres de transport, de voyages et de circuits ; location de véhicules, de bateaux, d'aéronefs, informations en matière de voyage et de tourisme ; visites touristiques ; agence de tourisme et de voyages, organisation de voyages à buts éducatif, sportif, professionnel ou culturel ; livraison de produits commandés par correspondance ; emballage et entreposage de marchandises ; enlèvement, transport et remise de marchandises, en particulier documents, paquets, colis ; livraison de marchandises.

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement, récréation, formation ; divertissements radiophoniques et télévisés sur tout support à savoir téléviseur, ordinateur, baladeur, baladeur vidéo, assistant personnel, téléphone mobile, réseaux informatiques, Internet ; services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux en matière d'éducation et de divertissement ; organisation de loteries et de campagnes d'information (à buts culturels ou éducatifs) ou de manifestations professionnelles ou non (à l'exception des manifestations ayant un but commercial ou de publicité) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisations de spectacles, organisation d'expositions à buts culturels ou récréatifs ; organisation de concerts et de festivals ; organisation d'événements à but culturel ou récréatif ; production et édition de musique ; édition et publication de livres, de revues et de tous supports sonores et/ou visuels d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et/ou d'images (à l'exception des supports publicitaires) ; édition et publication de supports multimédia ; prêt de livres, de magazines ; réservation de places pour les spectacles ; services de billetterie [divertissement] ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de vidéogrammes, de phonogrammes ; location d'appareils vidéo, d'enregistrement sonores, de cassettes audio, de cassettes vidéo, de CD, de CD Rom, de bandes vidéo, de DVD, d'accessoires de décors de théâtre ; prêt de livres, de magazines ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires en réel ou sur Internet dans le domaine du bricolage, des loisirs créatifs et artistiques, de la peinture, créations de bijoux, cartonnage, mosaïque, modelage et moulage, art décoratif, de la décoration et de l'aménagement d'intérieurs, de la photographie et de la vidéo, de la cuisine et de la gastronomie, de la littérature et de la musique ; organisation et conduite de forums de discussion en réel dans le domaine du bricolage, des loisirs créatifs et artistiques, de la peinture, créations de bijoux, cartonnage, mosaïque, modelage et moulage, art décoratif, de la décoration et de l'aménagement d'intérieurs, de la photographie et de la vidéo, de la cuisine et de la gastronomie, de la littérature et de la musique ; conseils et informations en matière de bricolage, des loisirs créatifs et artistiques, de la peinture, créations de bijoux, cartonnage, mosaïque, modelage et moulage, art décoratif, de la décoration et de l'aménagement d'intérieurs, de la photographie et de la vidéo, de la cuisine et de la gastronomie, de la littérature et de la musique ; services d'enseignement, en particulier enseignement de langues ; service de photographie ; reportages photographiques ; services d'imagerie numérique, à savoir services de reportage numérique ; informations et conseils en matière de photographies et de vidéos, à savoir : informations et conseils en matière de montage de photographies et de vidéos ; montage photographique et vidéo ; publication de livres, catalogues et périodiques en ligne ou non ; micro édition ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de composition musicale ; fourniture de musique et de littérature numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 et de l'Internet à savoir musique et littérature (non téléchargeable) mises en ligne à partir de sites Web MP3 et de l'Internet ; services de ludothèques à savoir : services d'animation ludique et de prêt de jeux et jouets ; formation et conseil en organisation d'évènements, de réceptions privées ou professionnelles (planification), à savoir : conseil en matière de divertissement ; services de loisirs ; services d'enregistrement de sons (studio d'enregistrement) et services d'enregistrement d'images (filmage) ;

Services de restauration (alimentation) ; café-restaurants ; services de restaurants, de cafétérias, de salons de thé ; services de traiteur ; services pour la préparation d'aliments par des restaurants ; services liés à la préparation d'aliments à emporter ; services de restauration sur place ou à emporter fournis par des points de vente publics tels que bistrots, buvettes, pizzerias, snack-bars, restaurants ; organisation, planification et réservation de séjours ; réservation et émission de titres de séjours.