Marque renouvelée - Marque en vigueur

C'Mon Atelier
SOCULTUR, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3776317
Date de dépôt :
21/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2030
C\'Mon Atelier de SOCULTUR

Présentation de la marque C'Mon Atelier

Déposée le 21 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCULTUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'Mon Atelier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCULTUR domicilié(e) 17 rue Archimède, 33700 MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 780 795 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALETHEIA CONSEIL, SASU, Mme SCHAMASCH-GARRIGUE Mariane domicilié(e) 608 chemin Champgravier, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - France.

La marque C'Mon Atelier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C'Mon Atelier arrivera à expiration en date du 21 octobre 2030.

SOCULTUR a également déposé les autres marques suivantes : LOISIRS ET CULTURE POUR TOUS , MoonBay , C' Le Mag , CREABAG , IZIKO , KDORIGAMI , CULTURA CREAS , L'ATELIER , (Marque figurative) , SHIVER


SOCULTUR, Société par actions simplifiée à associé unique - 17 rue Archimède, 33700 MERIGNAC - France - SIREN 519780795


ALETHEIA CONSEIL, SASU, Mme SCHAMASCH-GARRIGUE Mariane - 608 chemin Champgravier, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 27 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554512 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2020 n°2762698 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-21

Publication sur Internet de petites annonces notamment pour les divertissements, les loisirs, le bricolage, les loisirs créatifs et artistiques, la peinture artistique et décorative, la création de bijoux, le cartonnage, la mosaïque, le modelage et moulage, les arts décoratifs, la décoration et l'aménagement d'intérieur.

Fourniture de forums de discussion sur l'Internet en relation avec le bricolage, les loisirs créatifs et artistiques, la peinture artistique et décorative, la création de bijoux, le cartonnage, la mosaïque, le modelage et moulage, les arts décoratifs, la couture, la broderie, la décoration et l'aménagement d'intérieur ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales ; échange électronique d'informations vocales, de données et de graphiques accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications dans le domaine du bricolage, des loisirs créatifs et artistiques, de la peinture artistique et décorative, de la création de bijoux, du cartonnage, de la mosaïque, du modelage et moulage, des arts décoratifs, de la décoration et de l'aménagement d'intérieur ; fourniture de forums communautaires en ligne permettant aux utilisateurs de publier, rechercher, regarder, partager, critiquer, évaluer, et faire des commentaires sur des messages, commentaires, contenus multimédias, vidéos, photographies, animations, illustrations, images, textes, informations et d'autres contenus générés par l'utilisateur.

Conseils et informations en matière de broderie, couture, travail du cuir, retouche d'habits, teinture de tissus, traitement du papier.

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement, de récréation, de formation ; spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues, prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux en matière d'éducation et de divertissement ; organisation de loteries et de campagnes d'information (à buts culturels ou éducatifs) ou de manifestations professionnelles ou non (à l'exception des manifestations ayant un but commercial ou de publicité) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'épreuves pédagogiques, organisation de compétitions sportives ; organisation de spectacles ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, en réel ou sur Internet dans le domaine du bricolage, des loisirs créatifs et artistiques, de la peinture, créations de bijoux, cartonnage, mosaïque, modelage et moulage, art décoratif, de la décoration et de l'aménagement d'intérieurs ; organisation et conduite de forums de discussion en réel ou sur Internet dans le domaine du bricolage, des loisirs créatifs et artistiques, de la peinture artistique et décorative, de la création de bijoux, du cartonnage, de la mosaïque, du modelage et moulage, des arts décoratifs, de la décoration et de l'aménagement d'intérieur ; conseils et informations en matière de loisirs créatifs et artistiques, peinture artistique et décorative, créations de bijoux, cartonnage, mosaïque, modelage et moulage, arts décoratifs.

Conseils et informations en matière de décoration et aménagement d'intérieur.