Marque enregistrée - Marque en vigueur

BANQUE scolaire
SOCULTUR

Numéro de dépôt :
4471679
Date de dépôt :
25/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2028
BANQUE scolaire de SOCULTUR

Présentation de la marque BANQUE scolaire

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2018 par SOCULTUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BANQUE scolaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est SOCULTUR domicilié(e) Avenue de Magudas - 33700 - MERIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALETHEIA CONSEIL, Madame Mariane SCHAMASCH-GARRIGUE domicilié(e) 608 ROUTE DE CHAMPGRAVIER - 69830 - ST GEORGES DE RENEINS - France.

La marque BANQUE scolaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANQUE scolaire arrivera à expiration en date du 25 juillet 2028.

SOCULTUR a également déposé les autres marques suivantes : LOISIRS ET CULTURE POUR TOUS , MoonBay , C' Le Mag , CREABAG , IZIKO , KDORIGAMI , CULTURA CREAS , L'ATELIER , (Marque figurative) , SHIVER


SOCULTUR - Avenue de Magudas - 33700 - MERIGNAC - France


ALETHEIA CONSEIL, Madame Mariane SCHAMASCH-GARRIGUE - 608 ROUTE DE CHAMPGRAVIER - 69830 - ST GEORGES DE RENEINS - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages ; cahiers, registres, albums, chemises pour documents, classeurs, blocs-notes ; boîtes en papier ou en carton ; autocollants ; décalcomanies ; feuilles (papeterie) ; étiquettes (non en tissu) ; cartes ; papier cadeau ; enveloppes (papeterie) ; rubans de papier ; tickets (billets) ; produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, livres, manuels, revues, catalogues, publications imprimées, brochures, magazines (publications), journaux de bandes dessinées ; articles pour reliures ; photographies ; photogravures ; supports pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; fournitures scolaires ; fournitures et instruments pour l'écriture ; fournitures de bureau ; stylos ; crayons ; craies à écrire ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; instruments de dessin ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire), blocs à dessins ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : enveloppes, sacs, sachets et pochettes, films plastiques étirables et extensibles pour la palettisation ; enveloppes, sacs et sachets en papier ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sous-mains en papier ou en carton ; cartes de visite, agendas, calendriers ; enseignes et écriteaux en papier ou en carton ; affiches ; objets d'art gravés, lithographies, gravures ; pâte à modeler, matériaux pour le modelage ; serviettes et mouchoirs en papier ; linge de table en papier ; serviettes, tapis et sets de table en papier ; napperons et nappes en papier ; peintures (tableaux) et gravures encadrées ou non ; aquarelles ; dessins ; figurines (statuettes) en papier mâché ; globes terrestres ; gabarits (papeterie) ; articles en papier ou en carton prédécoupés ou à découper (patrons pour la couture, modèles de broderie, activités créatives et de cartonnage) ; papier calque ; toiles à calquer ; carrelets (règles) ; règles à dessiner ; équerres à dessin ; appareils pour le collage des photographies ; compas de tracé ; pointes à tracer pour le dessin ; patrons pour la couture ; instruments et fournitures pour le dessin notamment pinceaux, pochoirs, gommes, plumes, marqueurs, encres, tampons ; emporte-pièce (articles de bureau) ; livres d'activités pour enfants et adultes, livres de coloriage, livres de découpage, prospectus, faire-part, chevalets, sceaux (cachets) ; cire à cacheter ; sous-mains ; albums de dessins, albums de photographies, albums d'autocollants, albums de timbres ; tampons encreurs, tampons encreurs en caoutchouc, transferts thermiques en papier ; cartes à échanger, banderoles en papier ; ensembles de peinture d'artisanat ou d'art ; boîtes, toiles pour la peinture ; coffrets, pochettes, enveloppes et sachets contenant des produits pour activités, à savoir des autocollants, des cachets, des photographies, des pochoirs, des articles en papier ou en carton prédécoupés ou à découper (patrons pour la couture, modèles de broderie, activités créatives et de cartonnage) ; trousses à dessins ; trousses à crayons ; plumiers ; étuis à crayons ; pots à crayons ; perforateurs de bureau ; organisateurs de bureau, compartiments pour tiroirs, bacs à courrier, organisateurs de fournitures, empileuses et plateaux, serre-dossiers, porte-crayons, trombones, punaises, bacs utilitaires, vide-poches (boîte et soucoupe en carton et en matières plastiques), porte-revues et porte-brochures, colle pour la papeterie ou le ménage, bâtons de colle, stylos de colle, mastic adhésif réutilisable, agrafeuses ; argile à modeler, cires à modeler non à usage dentaire ; moules et instruments pour le modelage ; fournitures et instruments pour écrire, dessiner, colorier, marquer, souligner, marquer ; coupe-papier (articles de bureau) ; presse-papier ; corbeilles à courrier ; fournitures et instruments pour l'embossage, répertoire ; serre-livres ; produits pour effacer ; stéatites (craies pour tailleur) ; ardoises pour écrire ;

Collectes de bienfaisance, fourniture d'assistance financière pour des programmes culturels ou éducatifs à destination de personnes dans le besoin ; organisation de manifestations de collecte de fonds dans le cadre de programmes culturels ou éducatifs à destination de personnes dans le besoin ; services caritatifs et philanthropiques, à savoir apports de fonds, investissement de capitaux, constitution de capitaux, attribution de subventions, de financements et de libéralités ou participation au financement pour des organisations et autres établissements impliqués dans ou se consacrant à la vie culturelle, à l'action sociale et humanitaire à destination de personnes dans le besoin ; services caritatifs et philanthropiques, à savoir apports de fonds dans le cadre de programmes de fournitures scolaires destinés aux personnes dans le besoin ;

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement, de récréation, de formation ; activités sportives et culturelles ; spectacles ; production de spectacles pour la radio ou la télévision, divertissements radiophoniques ou par télévision ; édition de livres, revues, prêts de livres ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et remise de prix, de récompenses ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concerts ; location de supports audiovisuels, location d'appareils vidéos ; réservation de places pour les spectacles ; services de billetterie [divertissement] ; organisation et conduite d'épreuves pédagogiques, organisation de compétitions sportives ; organisation de spectacles ; formation pratique [démonstration] ; édition et publication de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de lettres d'information et de publications dans le domaine de la vie culturelle et de l'action sociale et humanitaire ; fourniture d'aide professionnelle bénévole par l'assistance éducative (l'éducation), la fourniture d'informations et de conseils relatifs à l'éducation, l'aide à l'organisation de séminaires, de colloques, d'expositions, de manifestations et de conférences dans le domaine de la vie culturelle et de l'action sociale et humanitaire ; organisation de campagnes d'information dans le domaine de la vie culturelle.