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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCULTUR
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BANQUE SCOLAIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BANQUE SCOLAIRE
SOCULTUR, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3599434
Date de dépôt :
18/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2028
BANQUE SCOLAIRE de SOCULTUR

Présentation de la marque BANQUE SCOLAIRE

Déposée le 18 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCULTUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BANQUE SCOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-43 du 24 octobre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCULTUR domicilié(e) AVENUE DE MAGUDAS, HÉLIOPOLIS - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 780 795 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALETHEIA CONSEIL, M. SCHAMASCH-GARRIGUE Mariane domicilié(e) 608 Chemin Champgravier - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France.

La marque BANQUE SCOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3599434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BANQUE SCOLAIRE arrivera à expiration en date du 18 septembre 2028.

SOCULTUR a également déposé les autres marques suivantes : LOISIRS ET CULTURE POUR TOUS , MoonBay , C' Le Mag , CREABAG , IZIKO , KDORIGAMI , CULTURA CREAS , L'ATELIER , (Marque figurative) , SHIVER


SOCULTUR, Société par actions simplifiée à associé unique - AVENUE DE MAGUDAS, HÉLIOPOLIS - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 519780795


ALETHEIA CONSEIL, M. SCHAMASCH-GARRIGUE Mariane - 608 Chemin Champgravier - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Inscription le 27 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554512 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2018 n°2693283 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-19

Papier, carton et produits en ces matières à savoir : papier et carton brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie, cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs, blocs-notes ; autocollants ; feuilles (papeterie) ; étiquettes (non en tissu) ; cartes ; produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues, publications imprimées, brochures, magazines, journaux de bandes dessinées ; articles pour reliures, photographies ; supports pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; fournitures scolaires ; fournitures pour l'écriture ; fournitures de bureau ; stylos ; crayons ; instruments d'écriture ; craies à écrire ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets et pochettes, films plastiques étirables et extensibles pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sous-mains, cartes de visite, agendas, calendriers muraux ; cartes postales, objets d'art gravés, lithographies, gravures ; pâte à modeler, matériaux pour le modelage.

Collectes ; collectes de bienfaisance en particulier pour les enfants, fourniture d'assistance financière aux enfants ; organisation de manifestations de collecte de fonds ; services caritatifs et philanthropiques, à savoir apports de fonds dans le cadre de programmes de fournitures scolaires destinés aux personnes dans le besoin.

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement, de récréation, de formation ; spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues, prêts de livres ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concerts ; location de supports audiovisuels, leurs appareils et instruments ; réservation de places pour les spectacles ; services de billetterie [divertissement] ; organisation et conduite d'épreuves pédagogiques, organisation de compétitions sportives ; organisation de spectacles ; formation pratique [démonstration].