Déposée le 30 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCPREST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ADVALIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCPREST domicilié(e) 285 rue Guy Mollet - 62221 - NOYELLES SOUS LENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 670 838 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Direction Juridique SOCPREST domicilié(e) 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France.
La marque ADVALIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADVALIANCE est expirée depuis le 30 mars 2021.
SOCPREST, SARL - 285 rue Guy Mollet - 62221 - NOYELLES SOUS LENS - France - SIREN 313670838
Direction Juridique SOCPREST - 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Inscription le 27 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636412 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-27
Appareils et instrument pour l'enregistrement, la duplication, la transmission et la reproduction du son et des images. Supports magnétiques, optiques et numériques d'enregistrement, de reproduction et de duplication du son et des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs et logiciels enregistrés sur supports magnétiques ;
Papier, carton (brut, mi-ouvré, pour la papèterie, l'imprimerie), produits de l'imprimerie, papèterie, adhésifs pour la papèterie ; matériel pour les artistes, pinceaux, articles de bureau (sauf les meubles), matériel d'instruction, d'enseignement (sauf les appareils), livres, albums, bloc notes, agendas, carnets pense-bête, brochures, catalogues, calendriers, journaux, imprimés, prospectus, revues, magazines, manuels, dossiers classeurs ; articles, machines pour reliure ; photographies ; caractères d'imprimerie ; sachets, feuilles d'emballage en papier, en matière plastique.
Publicité ; établissement de statistiques ; comptabilité, facturation ; reproduction de documents ; exploitation de base de données commerciales, publicitaires, gestion de fichiers informatiques, informations statistiques, recueils de données sur le fichier central ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; présentation de produits par tout moyen de communication pour la vente au détail, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, promotion des ventes pour des tiers, traitement administratif de commande d'achats.
Service de télécommunications, service de communications téléphoniques et télématiques ; communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission d'informations sur réseaux informatiques, services de diffusion et de transmission d'informations et de messages sur banques de donnés télématiques ; services de messages électroniques.
Transport de produits culturels ; emballage, empaquetage et entreposage de produits culturels, de données ou de documents stockés électroniquement ; services de conditionnement, expédition, distribution et livraison de colis, produits culturels (commandées par correspondance, réseaux numériques de télécommunication).
Services de reliure et d'impression.
Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; services d'édition de textes, d'illustrations autres que publicitaires, publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, organisation de concours et de jeux à but culturel ou éducatif, services de prêts, de journaux, de périodiques, de magazines, de revues et de livres, location de bandes vidéos, de disques, de livres, de magnétoscopes et de postes de radio et de télévision ; réservation de places pour les spectacles.
Programmation par ordinateur ; élaboration (conception) de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support numérique.
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