Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Réserve du Palais
S.A. Socovins

Numéro de dépôt :
97689700
Date de dépôt :
25/07/1997
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
25/07/2007

Présentation de la marque Réserve du Palais

Déposée le 25 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) Socovins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « Réserve du Palais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Socovins domicilié(e) ZI Beauregard, BP6, 19101 BRIVE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 676 520 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, So.Co.Vins - France.

La marque Réserve du Palais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réserve du Palais est expirée depuis le 25 juillet 2007.

Socovins a également déposé les autres marques suivantes : Le Grand Chemin , CYSTUDE , 20 9 , Péonitos , Les Grands Ormes , DUC DE PAYRAC , Cistud , Le Petit Zinc


S.A. Socovins - ZI Beauregard, BP6, 19101 BRIVE Cedex - France - SIREN 676520075


So.Co.Vins - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) Vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.