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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCOVINS
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DUC DE PAYRAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC DE PAYRAC
SOCOVINS SA

Numéro de dépôt :
94518718
Date de dépôt :
27/04/1994
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
27/04/2014

Présentation de la marque DUC DE PAYRAC

Déposée le 27 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCOVINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « DUC DE PAYRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOVINS domicilié(e) ZI de Beauregard, BP 6,19100 BRIVE (dossier no 2263335) - 19100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 676 520 075 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, So.Co.Vins domicilié(e) Beauregard, B.P. 6,19101 BRIVE Cedex (dossier no 2263335) - 19101 - France.

La marque DUC DE PAYRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUC DE PAYRAC est expirée depuis le 27 avril 2014.

SOCOVINS a également déposé les autres marques suivantes : Le Grand Chemin , CYSTUDE , 20 9 , Réserve du Palais , Péonitos , Les Grands Ormes , Cistud , Le Petit Zinc


SOCOVINS SA - ZI de Beauregard, BP 6,19100 BRIVE (dossier no 2263335) - 19100 - France - SIREN 676520075


So.Co.Vins - Beauregard, B.P. 6,19101 BRIVE Cedex (dossier no 2263335) - 19101 - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 2004 n°2263335 - Publication au BOPI 2004-04-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Inscription le 3 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°547995 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-03

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