Marque expirée - Marque en non vigueur

20 9
SOCOVINS SA

Numéro de dépôt :
3388864
Date de dépôt :
24/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2015
20 9 de SOCOVINS

Présentation de la marque 20 9

Déposée le 24 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) SOCOVINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 20 9 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOVINS domicilié(e) BP 6, ZI de Beauregards,19100 BRIVE - 19100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 676 520 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCOVINS domicilié(e) BP 6, ZI de Beauregards,19100 BRIVE - 19100 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 20 9 est expirée depuis le 24 octobre 2015.

SOCOVINS a également déposé les autres marques suivantes : Le Grand Chemin , CYSTUDE , Réserve du Palais , Péonitos , Les Grands Ormes , DUC DE PAYRAC , Cistud , Le Petit Zinc


SOCOVINS SA - BP 6, ZI de Beauregards,19100 BRIVE - 19100 - France - SIREN 676520075


SOCOVINS - BP 6, ZI de Beauregards,19100 BRIVE - 19100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Inscription le 3 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°547995 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;