Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAISON T
Numéro de dépôt :
1001093
Date de dépôt :
19/10/1976
Lieu de dépôt :
STRASBOURG, Trib. de Com.
Présentation de la marque MAISON T
Déposée le 19 octobre 1976 par SOCOTRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG, Trib. de Com.), la marque française « MAISON T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MAISON T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001093.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MAISON T est expirée depuis le 19 octobre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-002