Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCET
SOCOTEXTILE S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1524552
Date de dépôt :
14/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/1999

Présentation de la marque DOUCET

Déposée le 14 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCOTEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOTEXTILE domicilié(e) 5, boulevard de la Résistance, 71000 MACON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque DOUCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCET est expirée depuis le 14 avril 1999.

SOCOTEXTILE a également déposé les autres marques suivantes : Z'ARICOT , BOUT'ZAN , Z'ARICOT


SOCOTEXTILE S.A. société anonyme - 5, boulevard de la Résistance, 71000 MACON - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Vêtements, chaussures, chapellerie