Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOUCET
Numéro de dépôt :
1524552
Date de dépôt :
14/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/1999
Présentation de la marque DOUCET
Déposée le 14 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCOTEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOUCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCET est expirée depuis le 14 avril 1999.
SOCOTEXTILE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39