Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pergola éco bioclimatique
Socotex, SAS

Numéro de dépôt :
4041804
Date de dépôt :
23/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/10/2023
Pergola éco bioclimatique de Socotex

Présentation de la marque Pergola éco bioclimatique

Déposée le 23 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Socotex auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pergola éco bioclimatique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Socotex domicilié(e) Zone industrielle, rue Jean Lepeudry - 14600 - HONFLEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Socotex, M. Peyrucq Xavier domicilié(e) Zone industrielle, rue Jean Lepeudry - 14600 - HONFLEUR - France.

La marque Pergola éco bioclimatique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pergola éco bioclimatique est expirée depuis le 23 octobre 2023.

Socotex a également déposé les autres marques suivantes : ABRIT'VITE ABRITEZ VOUS CHEZ NOUS , éco climatique , Pergola bio écoclimatique , ABRI FACIL' ABRITEZ-VOUS CHEZ NOUS , LE PUB Abritez-vous chez nous , ABRI DOME ABRITEZ-VOUS CHEZ NOUS , MAXI SOCO ABRITEZ-VOUS CHEZ NOUS , Quick Stand Abritez-vous chez nous , ABRI INTERNATIONAL ABRITEZ-VOUS CHEZ NOUS , Barnum minute Abritez-vous chez nous


Socotex, SAS - Zone industrielle, rue Jean Lepeudry - 14600 - HONFLEUR - France


Socotex, M. Peyrucq Xavier - Zone industrielle, rue Jean Lepeudry - 14600 - HONFLEUR - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Echafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;

Parapluies, parasols et cannes ;

Echafaudages non métalliques ;

Bâches, voiles (gréement) ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.